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ESPINASSE DAVID

Active
Siren402 180 319Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 08 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 180 319, ESPINASSE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 1995. Elle est domiciliée 58 B Che du Chapitre Bat A - Lot N 4, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332C.

Fiche d'identité de ESPINASSE DAVID

Dénomination
ESPINASSE DAVID
SIREN
402 180 319
SIRET (siège)
402 180 319 00053
N° TVA intracommunautaire
FR67402180319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 180 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332C
Date de création
08 septembre 1995
Siège social
58 B CHE DU CHAPITRE BAT A - LOT N 4, 31100, TOULOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ESPINASSE DAVID

AGENCEMENT LIEUX VENTE,HABITAT

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Finances de ESPINASSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ESPINASSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ESPINASSE DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    402 180 319 00053 · ouvert le 11 septembre 1995 · NAF 4332C

  • 31600 EAUNESFermé

    402 180 319 00012 · ouvert le 11 septembre 1995 · NAF 454L

  • 31600 EAUNESFermé

    402 180 319 00020 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 454L

  • 31120 PORTET SUR GARONNEFermé

    402 180 319 00038 · ouvert le 04 mai 1998 · NAF 454L

Documents juridiques de ESPINASSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ESPINASSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPINASSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESPINASSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPINASSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESPINASSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESPINASSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1995

Questions fréquentes sur ESPINASSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de ESPINASSE DAVID ?

Le numéro SIREN de ESPINASSE DAVID est 402 180 319. Le SIRET de son siège social est 402 180 319 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67402180319.

Où se situe le siège social de ESPINASSE DAVID ?

Le siège social de ESPINASSE DAVID est situé 58 B Che du Chapitre Bat A - Lot N 4, 31100 Toulouse.

ESPINASSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ESPINASSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESPINASSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPINASSE DAVID.

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