ESPINASSE FRANCIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
ESPINASSE FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1963, identifié par le SIREN 313 990 889. Son siège social est situé à Peyreleau (12720). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ESPINASSE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- ESPINASSE FRANCIS
- SIREN
- 313 990 889
- SIRET (siège)
- 313 990 889 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR53313990889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 990 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1963
- Siège social
- 12720, PEYRELEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ESPINASSE FRANCIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ESPINASSE FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12720 PEYRELEAUSiègeActif
313 990 889 00013 · ouvert le 01 janvier 1963 · NAF 6820B
- 12400 SAINT-AFFRIQUEFermé
313 990 889 00021 · ouvert le 16 novembre 1993 · NAF 452J
Conformité de ESPINASSE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPINASSE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ESPINASSE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESPINASSE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1963
Questions fréquentes sur ESPINASSE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de ESPINASSE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de ESPINASSE FRANCIS est 313 990 889. Le SIRET de son siège social est 313 990 889 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53313990889.
Où se situe le siège social de ESPINASSE FRANCIS ?
Le siège social de ESPINASSE FRANCIS est situé à Peyreleau (12720).
ESPINASSE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPINASSE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPINASSE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPINASSE FRANCIS.
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