ESPINASSE HENRI
Active4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers
ESPINASSE HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 322 734 500. Son siège social est situé 2 Che de la Favasse, 31140 Aucamville. Elle exerce une activité de autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).
Fiche d'identité de ESPINASSE HENRI
INSEE- Dénomination
- ESPINASSE HENRI
- SIREN
- 322 734 500
- SIRET (siège)
- 322 734 500 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR49322734500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 734 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
- Date de création
- 01 juin 2001
- Siège social
- 2 CHE DE LA FAVASSE, 31140, AUCAMVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ESPINASSE HENRI
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
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Établissements de ESPINASSE HENRI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31140 AUCAMVILLESiègeActif
322 734 500 00042 · ouvert le 16 octobre 2013 · NAF 4619B
- 46140 SAINT VINCENT RIVE D'OLTFermé
322 734 500 00034 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 501Z
Conformité de ESPINASSE HENRI
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ESPINASSE HENRI. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 octobre 2011 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 17 octobre 2011 · publié le 31 octobre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 02 octobre 2008 · publié le 12 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance DE 46000 CAHORS. La publicité dans le journal d'annonces légales LA VIE QUERCYNOISE a été faite le 20/11/2008 .
Aucune mention de ESPINASSE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESPINASSE HENRI
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 octobre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 2 octobre 2008 · L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance DE 46000 CAHORS. La publicité dans le journal d'annonces légales LA VIE QUERCYNOISE a été faite le 20/11/2008 .
- création
Date d'effet : 01 juin 2001
Questions fréquentes sur ESPINASSE HENRI
Quel est le numéro SIREN de ESPINASSE HENRI ?
Le numéro SIREN de ESPINASSE HENRI est 322 734 500. Le SIRET de son siège social est 322 734 500 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49322734500.
Où se situe le siège social de ESPINASSE HENRI ?
Le siège social de ESPINASSE HENRI est situé 2 Che de la Favasse, 31140 Aucamville.
ESPINASSE HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPINASSE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPINASSE HENRI est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ESPINASSE HENRI a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 17 octobre 2011 pour insuffisance d'actif.
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