394 552 376
Active1012Z · Transformation et conservation de la viande de volaille
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 394 552 376
INSEE- Dénomination
- 394 552 376
- SIREN
- 394 552 376
- SIRET (siège)
- 394 552 376 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90394552376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 552 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1012Z - Transformation et conservation de la viande de volaille
- Date de création
- 15 décembre 2003
- Effectif
- 1
- Siège social
- MARQUAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 394 552 376
fabrication de conserves, transformation et vente de produits agricoles et dérivés, gouters à la fermé, vente de vins
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Dirigeants et représentants de 394 552 376
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 394 552 376
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MARQUAYSiègeActif
394 552 376 00011 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 1039A
Conformité de 394 552 376
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 394 552 376. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 394 552 376 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 394 552 376 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 394 552 376
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac
- création
Date d'effet : 15 décembre 2003
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