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ESPINASSE SYLVIA

Active
Siren324 097 989Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 01 janvier 1982

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ESPINASSE SYLVIA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 324 097 989. Son siège social est situé Dom du Grand Quatourze, 11100 Narbonne. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de ESPINASSE SYLVIA

Dénomination
ESPINASSE SYLVIA
SIREN
324 097 989
SIRET (siège)
324 097 989 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26324097989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 097 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
DOM DU GRAND QUATOURZE, 11100, NARBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESPINASSE SYLVIA

Culture de la vigne

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Établissements de ESPINASSE SYLVIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    324 097 989 00010 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z

Conformité de ESPINASSE SYLVIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPINASSE SYLVIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESPINASSE SYLVIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ESPINASSE SYLVIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Marques déposées par ESPINASSE SYLVIA

ESPINASSE SYLVIA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ESPINASSE SYLVIA

Quel est le numéro SIREN de ESPINASSE SYLVIA ?

Le numéro SIREN de ESPINASSE SYLVIA est 324 097 989. Le SIRET de son siège social est 324 097 989 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26324097989.

Où se situe le siège social de ESPINASSE SYLVIA ?

Le siège social de ESPINASSE SYLVIA est situé Dom du Grand Quatourze, 11100 Narbonne.

ESPINASSE SYLVIA est-elle toujours en activité ?

Oui, ESPINASSE SYLVIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESPINASSE SYLVIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPINASSE SYLVIA.

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