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ESPINAT PASCAL

Active
Siren503 738 528Entrepreneur individuel19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ESPINAT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 503 738 528. Elle est domiciliée 17 bd Henri de Jouvenel, 19100 Brive-la-Gaillarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ESPINAT PASCAL

Dénomination
ESPINAT PASCAL
SIREN
503 738 528
SIRET (siège)
503 738 528 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22503738528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 738 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
17 BD HENRI DE JOUVENEL, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ESPINAT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ESPINAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESPINAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ESPINAT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    503 738 528 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 91190 GIF-SUR-YVETTEFermé

    503 738 528 00028 · ouvert le 16 octobre 2017 · NAF 9609Z

Documents juridiques de ESPINAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ESPINAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPINAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESPINAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPINAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESPINAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESPINAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur ESPINAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ESPINAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ESPINAT PASCAL est 503 738 528. Le SIRET de son siège social est 503 738 528 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22503738528.

Où se situe le siège social de ESPINAT PASCAL ?

Le siège social de ESPINAT PASCAL est situé 17 bd Henri de Jouvenel, 19100 Brive-la-Gaillarde.

ESPINAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ESPINAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESPINAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPINAT PASCAL.

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