ESPINOSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
ESPINOSA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 520 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Marcel Pagnol Ham de Peries Hameau de Peries, 34440 Nissan-Lez-Enserune. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par OLIVIER ESPINOSA, gérant.
Fiche d'identité de ESPINOSA
INSEE- Dénomination
- ESPINOSA
- SIREN
- 793 520 180
- SIRET (siège)
- 793 520 180 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR35793520180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 520 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 11 juin 2013
- Siège social
- 11 RUE MARCEL PAGNOL HAM DE PERIES HAMEAU DE PERIES, 34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESPINOSA
Viticulture
Finances de ESPINOSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESPINOSA
INSEEÉtablissements de ESPINOSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif
793 520 180 00019 · ouvert le 17 mai 2013 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ESPINOSA
INPIComptes annuels de ESPINOSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPINOSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ESPINOSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPINOSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ESPINOSA. Elles s'échelonnent de 1991 à 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 octobre 1998 · N° 97-83.471
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 1995 · N° 94-60.024
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 mai 1991 · N° 90-85.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ESPINOSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ESPINOSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 2013
Questions fréquentes sur ESPINOSA
Quel est le numéro SIREN de ESPINOSA ?
Le numéro SIREN de ESPINOSA est 793 520 180. Le SIRET de son siège social est 793 520 180 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35793520180.
Qui dirige ESPINOSA ?
ESPINOSA est dirigée par OLIVIER ESPINOSA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ESPINOSA ?
Le siège social de ESPINOSA est situé 11 rue Marcel Pagnol Ham de Peries Hameau de Peries, 34440 Nissan-Lez-Enserune.
ESPINOSA est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPINOSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPINOSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPINOSA.
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