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ESPINOUS CHARLES

Active
Siren476 374 913Entrepreneur individuelCréée le 29 décembre 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ESPINOUS CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 1964, identifié par le SIREN 476 374 913.

Fiche d'identité de ESPINOUS CHARLES

Dénomination
ESPINOUS CHARLES
SIREN
476 374 913
N° TVA intracommunautaire
FR83476374913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 476 374 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Date de création
29 décembre 1964
Établissements
0
Statut
Active

Finances de ESPINOUS CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESPINOUS CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ESPINOUS CHARLES

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de ESPINOUS CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ESPINOUS CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ESPINOUS CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ESPINOUS CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPINOUS CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESPINOUS CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ESPINOUS CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 1964

Questions fréquentes sur ESPINOUS CHARLES

Quel est le numéro SIREN de ESPINOUS CHARLES ?

Le numéro SIREN de ESPINOUS CHARLES est 476 374 913. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83476374913.

ESPINOUS CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, ESPINOUS CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESPINOUS CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPINOUS CHARLES.