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ESPRIT FONTAINES

Active
Siren889 690 954Société civile69310 OULLINS-PIERRE-BENITECréée le 07 octobre 2020

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 690 954, ESPRIT FONTAINES est une société civile créée le 7 octobre 2020. Elle est domiciliée 112 bd Emile Zola, 69310 Oullins-Pierre-Benite. ESPRIT FONTAINES relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par HORIZON SELECT PROMOTION en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ESPRIT FONTAINES

Dénomination
ESPRIT FONTAINES
SIREN
889 690 954
SIRET (siège)
889 690 954 00025
N° TVA intracommunautaire
FR19889690954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 690 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
07 octobre 2020
Siège social
112 BD EMILE ZOLA, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESPRIT FONTAINES

L'acquisition de terrains, nus ou non, afin de procéder à l'édification ou la transformation d'immeubles d'habitation, la construction d'un ou plusieurs biens immobiliers en vue de leur revente en totalité ou par lots et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières s'y rattachant en vue de la construction de lots à usage d'habitation sis 8 rue Vignet Trouvé, 69270 Fontaines sur Saône.

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Finances de ESPRIT FONTAINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ESPRIT FONTAINES

H

HORIZON SELECT PROMOTION

Gérant

Depuis la création (07 octobre 2020) · 6 ans

L

L&G Groupe

Gérant

Depuis la création (07 octobre 2020) · 6 ans

Q

QUATUOR DEVELOPPEMENT

Autre

Depuis la création (07 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de ESPRIT FONTAINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeActif

    889 690 954 00025 · ouvert le 09 octobre 2023 · NAF 4110D

Documents juridiques de ESPRIT FONTAINES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 02 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2020

  • Acte

Conformité de ESPRIT FONTAINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPRIT FONTAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ESPRIT FONTAINES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT

    Décision du 03 août 2026 · N° 25/04337

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ESPRIT FONTAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ESPRIT FONTAINES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Sté par actions simplifiée HORIZON SELECT PROMOTION devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Sté par actions simplifiée HORIZON ENGINEERING MANAGEMENT n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2020

Questions fréquentes sur ESPRIT FONTAINES

Quel est le numéro SIREN de ESPRIT FONTAINES ?

Le numéro SIREN de ESPRIT FONTAINES est 889 690 954. Le SIRET de son siège social est 889 690 954 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19889690954.

Qui dirige ESPRIT FONTAINES ?

ESPRIT FONTAINES est dirigée par HORIZON SELECT PROMOTION, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ESPRIT FONTAINES ?

Le siège social de ESPRIT FONTAINES est situé 112 bd Emile Zola, 69310 Oullins-Pierre-Benite.

ESPRIT FONTAINES est-elle toujours en activité ?

Oui, ESPRIT FONTAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESPRIT FONTAINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPRIT FONTAINES.