ESPRIT FONTAINES
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 889 690 954, ESPRIT FONTAINES est une société civile créée le 7 octobre 2020. Elle est domiciliée 112 bd Emile Zola, 69310 Oullins-Pierre-Benite. ESPRIT FONTAINES relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par HORIZON SELECT PROMOTION en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ESPRIT FONTAINES
INSEE- Dénomination
- ESPRIT FONTAINES
- SIREN
- 889 690 954
- SIRET (siège)
- 889 690 954 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR19889690954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 690 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 07 octobre 2020
- Siège social
- 112 BD EMILE ZOLA, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESPRIT FONTAINES
L'acquisition de terrains, nus ou non, afin de procéder à l'édification ou la transformation d'immeubles d'habitation, la construction d'un ou plusieurs biens immobiliers en vue de leur revente en totalité ou par lots et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières s'y rattachant en vue de la construction de lots à usage d'habitation sis 8 rue Vignet Trouvé, 69270 Fontaines sur Saône.
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Finances de ESPRIT FONTAINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESPRIT FONTAINES
INSEEHORIZON SELECT PROMOTION
Gérant
Depuis la création (07 octobre 2020) · 6 ans
L&G Groupe
Gérant
Depuis la création (07 octobre 2020) · 6 ans
QUATUOR DEVELOPPEMENT
Autre
Depuis la création (07 octobre 2020) · 6 ans
Établissements de ESPRIT FONTAINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeActif
889 690 954 00025 · ouvert le 09 octobre 2023 · NAF 4110D
Documents juridiques de ESPRIT FONTAINES
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ESPRIT FONTAINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESPRIT FONTAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ESPRIT FONTAINES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 août 2026 · N° 25/04337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ESPRIT FONTAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESPRIT FONTAINES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Sté par actions simplifiée HORIZON SELECT PROMOTION devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Sté par actions simplifiée HORIZON ENGINEERING MANAGEMENT n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-01
- création
Date d'effet : 07 octobre 2020
Questions fréquentes sur ESPRIT FONTAINES
Quel est le numéro SIREN de ESPRIT FONTAINES ?
Le numéro SIREN de ESPRIT FONTAINES est 889 690 954. Le SIRET de son siège social est 889 690 954 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19889690954.
Qui dirige ESPRIT FONTAINES ?
ESPRIT FONTAINES est dirigée par HORIZON SELECT PROMOTION, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ESPRIT FONTAINES ?
Le siège social de ESPRIT FONTAINES est situé 112 bd Emile Zola, 69310 Oullins-Pierre-Benite.
ESPRIT FONTAINES est-elle toujours en activité ?
Oui, ESPRIT FONTAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESPRIT FONTAINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESPRIT FONTAINES.
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