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ESSAM

Active
Siren398 863 332Société civile17120 MEURSACCréée le 08 novembre 1994

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
13,8 k€

ESSAM est une société civile immatriculée le 8 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 863 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue de Thezac, 17120 Meursac. ESSAM relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par FABRICE MASSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ESSAM

Dénomination
ESSAM
SIREN
398 863 332
SIRET (siège)
398 863 332 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45398863332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 863 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
13 794,65 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 novembre 1994
Siège social
33 RUE DE THEZAC , 17120, MEURSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESSAM

Exploitation agricole de toutes productions végétales ou animales

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Finances de ESSAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ESSAM

FM

FABRICE MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2018

TM

THIERRY MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2012

SM

SYLVIE MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2018

DM

DAVID MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2021

VR

VINCENT RAMBAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2021

H

Holding Famille MASSE

Autre

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ESSAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17120 MEURSACSiègeActif

    398 863 332 00019 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ESSAM

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 août 2018

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1994

  • Acte

Conformité de ESSAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ESSAM. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ESSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ESSAM

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant, Associé : MASSE Fabrice ; Gérant, Associé : MASSE Thierry Jean-Marie ; Gérant, Associé : MASSE Sylvie, Michelle ; Gérant, Associé : RAMBAUD Vincent Bruno ; Gérant, Associé : MASSE David Michel Roger ; Associé : Holding Famille MASSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant : MASSE Thierry modification le 08 Juillet 2015 ; Gérant : MASSE Fabrice modification le 06 Juin 2018 ; Gérant : MASSE Sylvie en fonction le 28 Août 2018

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant : MASSE Thierry en fonction le 03 Septembre 2012 Gérant : MASSE Fabrice en fonction le 03 Septembre 2012

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1994

Questions fréquentes sur ESSAM

Quel est le numéro SIREN de ESSAM ?

Le numéro SIREN de ESSAM est 398 863 332. Le SIRET de son siège social est 398 863 332 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45398863332.

Qui dirige ESSAM ?

ESSAM est dirigée par FABRICE MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ESSAM ?

Le siège social de ESSAM est situé 33 rue de Thezac, 17120 Meursac.

ESSAM est-elle toujours en activité ?

Oui, ESSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESSAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESSAM.

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