ESSAM
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 13,8 k€
ESSAM est une société civile immatriculée le 8 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 863 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue de Thezac, 17120 Meursac. ESSAM relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par FABRICE MASSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ESSAM
INSEE- Dénomination
- ESSAM
- SIREN
- 398 863 332
- SIRET (siège)
- 398 863 332 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR45398863332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 863 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 13 794,65 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 novembre 1994
- Siège social
- 33 RUE DE THEZAC , 17120, MEURSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESSAM
Exploitation agricole de toutes productions végétales ou animales
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Finances de ESSAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ESSAM
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2021
Holding Famille MASSE
Autre
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ESSAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17120 MEURSACSiègeActif
398 863 332 00019 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ESSAM
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ESSAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ESSAM. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2023F01377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 22 octobre 2024 · N° 22/08233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 28 mai 2014 · N° 13/02253
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 décembre 1993 · N° 91-20.318
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 mars 1993 · N° 92-82.400
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ESSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESSAM
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant, Associé : MASSE Fabrice ; Gérant, Associé : MASSE Thierry Jean-Marie ; Gérant, Associé : MASSE Sylvie, Michelle ; Gérant, Associé : RAMBAUD Vincent Bruno ; Gérant, Associé : MASSE David Michel Roger ; Associé : Holding Famille MASSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant : MASSE Thierry modification le 08 Juillet 2015 ; Gérant : MASSE Fabrice modification le 06 Juin 2018 ; Gérant : MASSE Sylvie en fonction le 28 Août 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant : MASSE Thierry en fonction le 03 Septembre 2012 Gérant : MASSE Fabrice en fonction le 03 Septembre 2012
- création
Date d'effet : 08 novembre 1994
Questions fréquentes sur ESSAM
Quel est le numéro SIREN de ESSAM ?
Le numéro SIREN de ESSAM est 398 863 332. Le SIRET de son siège social est 398 863 332 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45398863332.
Qui dirige ESSAM ?
ESSAM est dirigée par FABRICE MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ESSAM ?
Le siège social de ESSAM est situé 33 rue de Thezac, 17120 Meursac.
ESSAM est-elle toujours en activité ?
Oui, ESSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESSAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESSAM.
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