ESTEVE BERNARD
Active4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles
ESTEVE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 493 641 716. Elle est domiciliée Le Bouchet, 63580 Saint-Genes-la-Tourette. ESTEVE BERNARD relève du secteur commerces de détail de charbons et combustibles (code NAF 4778B).
Fiche d'identité de ESTEVE BERNARD
INSEE- Dénomination
- ESTEVE BERNARD
- SIREN
- 493 641 716
- SIRET (siège)
- 493 641 716 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67493641716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 641 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
- Date de création
- 01 janvier 2006
- Siège social
- LE BOUCHET, 63580, SAINT-GENES-LA-TOURETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESTEVE BERNARD
Commerces de détail de charbons et combustibles
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Établissements de ESTEVE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63580 SAINT-GENES-LA-TOURETTESiègeActif
493 641 716 00011 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4778B
Conformité de ESTEVE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESTEVE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ESTEVE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESTEVE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2006
Questions fréquentes sur ESTEVE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ESTEVE BERNARD ?
Le numéro SIREN de ESTEVE BERNARD est 493 641 716. Le SIRET de son siège social est 493 641 716 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67493641716.
Où se situe le siège social de ESTEVE BERNARD ?
Le siège social de ESTEVE BERNARD est situé Le Bouchet, 63580 Saint-Genes-la-Tourette.
ESTEVE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ESTEVE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESTEVE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESTEVE BERNARD.
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