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ESTEVE BERNARD

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Siren493 641 716Entrepreneur individuel63580 SAINT-GENES-LA-TOURETTECréée le 01 janvier 2006

4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles

ESTEVE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2006 sous le numéro SIREN 493 641 716. Elle est domiciliée Le Bouchet, 63580 Saint-Genes-la-Tourette. ESTEVE BERNARD relève du secteur commerces de détail de charbons et combustibles (code NAF 4778B).

Fiche d'identité de ESTEVE BERNARD

Dénomination
ESTEVE BERNARD
SIREN
493 641 716
SIRET (siège)
493 641 716 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67493641716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 641 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
LE BOUCHET, 63580, SAINT-GENES-LA-TOURETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESTEVE BERNARD

Commerces de détail de charbons et combustibles

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Établissements de ESTEVE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63580 SAINT-GENES-LA-TOURETTESiègeActif

    493 641 716 00011 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4778B

Conformité de ESTEVE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESTEVE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESTEVE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ESTEVE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur ESTEVE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ESTEVE BERNARD ?

Le numéro SIREN de ESTEVE BERNARD est 493 641 716. Le SIRET de son siège social est 493 641 716 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67493641716.

Où se situe le siège social de ESTEVE BERNARD ?

Le siège social de ESTEVE BERNARD est situé Le Bouchet, 63580 Saint-Genes-la-Tourette.

ESTEVE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ESTEVE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESTEVE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESTEVE BERNARD.