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ESTEVE MARCEL

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Siren399 066 307Entrepreneur individuel04150 BANONCréée le 28 novembre 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ESTEVE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 1994 sous le numéro SIREN 399 066 307. Son siège social est situé Combe de Vaux, 04150 Banon. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ESTEVE MARCEL

Dénomination
ESTEVE MARCEL
SIREN
399 066 307
SIRET (siège)
399 066 307 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04399066307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 066 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
28 novembre 1994
Siège social
COMBE DE VAUX, 04150, BANON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ESTEVE MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ESTEVE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04150 BANONSiègeFermé

    399 066 307 00014 · ouvert le 28 novembre 1994 · NAF 0111Z

Conformité de ESTEVE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESTEVE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ESTEVE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ESTEVE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1994

Questions fréquentes sur ESTEVE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ESTEVE MARCEL ?

Le numéro SIREN de ESTEVE MARCEL est 399 066 307. Le SIRET de son siège social est 399 066 307 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04399066307.

Où se situe le siège social de ESTEVE MARCEL ?

Le siège social de ESTEVE MARCEL est situé Combe de Vaux, 04150 Banon.

ESTEVE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ESTEVE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ESTEVE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESTEVE MARCEL.

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