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ET SENS

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Siren441 110 582SARL75002 PARISCréée le 01 mars 2002

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 110 582, ET SENS est une SARL créée le 1er mars 2002. Elle est domiciliée 218 B rue Saint-Denis, 75002 Paris. ET SENS relève du secteur fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de ET SENS

Dénomination
ET SENS
SIREN
441 110 582
SIRET (siège)
441 110 582 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43441110582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 110 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
01 mars 2002
Siège social
218 B RUE SAINT-DENIS, 75002, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ET SENS

Fabrication de vêtements de dessus

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Finances de ET SENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ET SENS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ET SENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75002 PARISSiègeActif

    441 110 582 00018 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 1413Z

Documents juridiques de ET SENS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2002

  • Acte

Conformité de ET SENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ET SENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent ET SENS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ET SENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ET SENS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Marques déposées par ET SENS

ET SENS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ET SENS

    N° 3173205 · Déposée le 04 juillet 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 04 juillet 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ET SENS

Quel est le numéro SIREN de ET SENS ?

Le numéro SIREN de ET SENS est 441 110 582. Le SIRET de son siège social est 441 110 582 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43441110582.

Où se situe le siège social de ET SENS ?

Le siège social de ET SENS est situé 218 B rue Saint-Denis, 75002 Paris.

ET SENS est-elle toujours en activité ?

Oui, ET SENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ET SENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ET SENS.