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ETA BROSSE

Active
Siren790 644 157SNC08300 BERGNICOURTCréée le 29 janvier 2013

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
94,0 k€

ETA BROSSE est une SNC immatriculée le 29 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 644 157. Elle est domiciliée 11 rue du Pont Royal, 08300 Bergnicourt. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). GUILLAUME BAUDET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ETA BROSSE

Dénomination
ETA BROSSE
SIREN
790 644 157
SIRET (siège)
790 644 157 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19790644157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 644 157
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
94 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
29 janvier 2013
Siège social
11 RUE DU PONT ROYAL, 08300, BERGNICOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ETA BROSSE

Réalisation de travaux agricoles

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Finances de ETA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ETA BROSSE

GB

GUILLAUME BAUDET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2013

GC

GENEVIEVE CHOCARDELLE

Autre

Anciens dirigeants (1)

MB

Martial Brosse,

Gérant associé en nom · de février 2013 à février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ETA BROSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08300 BERGNICOURTSiègeActif

    790 644 157 00014 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0161Z

Documents juridiques de ETA BROSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 11 février 2013

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Conformité de ETA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETA BROSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ETA BROSSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    modification de l'Associé en nom Chocardelle, nom d'usage : Brosse, Geneviève Marie Alberte

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    nomination du Gérant associé en nom : Baudet, Guillaume, Associé en nom collectif partant : Brosse, Martial

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculée le 2013-01-29 · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2013

Questions fréquentes sur ETA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de ETA BROSSE ?

Le numéro SIREN de ETA BROSSE est 790 644 157. Le SIRET de son siège social est 790 644 157 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19790644157.

Qui dirige ETA BROSSE ?

ETA BROSSE est dirigée par GUILLAUME BAUDET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ETA BROSSE ?

Le siège social de ETA BROSSE est situé 11 rue du Pont Royal, 08300 Bergnicourt.

ETA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, ETA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETA BROSSE.

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