ETA PASCAL MALLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
ETA PASCAL MALLET est une SARL immatriculée le 15 octobre 2015 sous le numéro SIREN 814 106 431. Elle est domiciliée Le Bois Liard, 22250 Sevignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. PASCAL MALLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ETA PASCAL MALLET
INSEE- Dénomination
- ETA PASCAL MALLET
- SIREN
- 814 106 431
- SIRET (siège)
- 814 106 431 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52814106431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 106 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 15 octobre 2015
- Siège social
- LE BOIS LIARD, 22250, SEVIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETA PASCAL MALLET
Entreprise de travaux agricoles, forestiers et ruraux, négoce de paille, location de matériel et réalisation de prestation de traitement de cultures
Finances de ETA PASCAL MALLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETA PASCAL MALLET
INSEEÉtablissements de ETA PASCAL MALLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22250 SEVIGNACSiègeActif
814 106 431 00012 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 0161Z
Documents juridiques de ETA PASCAL MALLET
INPIComptes annuels de ETA PASCAL MALLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETA PASCAL MALLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETA PASCAL MALLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETA PASCAL MALLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETA PASCAL MALLET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETA PASCAL MALLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETA PASCAL MALLET
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
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Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-15 · Début d'activité : 2015-10-01
- création
Date d'effet : 15 octobre 2015
Questions fréquentes sur ETA PASCAL MALLET
Quel est le numéro SIREN de ETA PASCAL MALLET ?
Le numéro SIREN de ETA PASCAL MALLET est 814 106 431. Le SIRET de son siège social est 814 106 431 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52814106431.
Qui dirige ETA PASCAL MALLET ?
ETA PASCAL MALLET est dirigée par PASCAL MALLET, gérant.
Où se situe le siège social de ETA PASCAL MALLET ?
Le siège social de ETA PASCAL MALLET est situé Le Bois Liard, 22250 Sevignac.
ETA PASCAL MALLET est-elle toujours en activité ?
Oui, ETA PASCAL MALLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETA PASCAL MALLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETA PASCAL MALLET.
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