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ETANCHEITE DU PLAN

Active
Siren880 246 004SAS13400 AubagneCréée le 06 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 880 246 004, ETANCHEITE DU PLAN est une SAS créée le 6 janvier 2020. Elle est domiciliée 276 AV du Douard ZI LES PALUDS, 13400 Aubagne. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL BELLAVIGNA, président de sas.

Fiche d'identité de ETANCHEITE DU PLAN

Dénomination
ETANCHEITE DU PLAN
SIREN
880 246 004
SIRET (siège)
880 246 004 00027
N° TVA intracommunautaire
FR33880246004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 246 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
06 janvier 2020
Siège social
276 AV du Douard ZI LES PALUDS, 13400, Aubagne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ETANCHEITE DU PLAN

travaux d imperméabilisation étanchéité isolation Thermique pose de revêtements des sols et des murs intérieurs extérieurs en tous matériaux travaux de maçonnerie

Finances de ETANCHEITE DU PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETANCHEITE DU PLAN

MB

MICHEL BELLAVIGNA

Président de SAS

Depuis la création (06 janvier 2020) · 6 ans

Anciens dirigeants (1)

FF

Franck, Albert FEBRER

Directeur général · de janvier 2020 à juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ETANCHEITE DU PLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13400 AubagneSiègeActif

    880 246 004 00027 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 4333Z

  • 83640 PLAN-D'AUPS-SAINTE-BAUMEFermé

    880 246 004 00019 · ouvert le 03 décembre 2019 · NAF 4399A

Documents juridiques de ETANCHEITE DU PLAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de ETANCHEITE DU PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETANCHEITE DU PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETANCHEITE DU PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETANCHEITE DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETANCHEITE DU PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETANCHEITE DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETANCHEITE DU PLAN

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Président : BELLAVIGNA Michel, Charles

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-10 · Début d'activité : 2019-12-03

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2020

Questions fréquentes sur ETANCHEITE DU PLAN

Quel est le numéro SIREN de ETANCHEITE DU PLAN ?

Le numéro SIREN de ETANCHEITE DU PLAN est 880 246 004. Le SIRET de son siège social est 880 246 004 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33880246004.

Qui dirige ETANCHEITE DU PLAN ?

ETANCHEITE DU PLAN est dirigée par MICHEL BELLAVIGNA, président de sas.

Où se situe le siège social de ETANCHEITE DU PLAN ?

Le siège social de ETANCHEITE DU PLAN est situé 276 AV du Douard ZI LES PALUDS, 13400 Aubagne.

ETANCHEITE DU PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ETANCHEITE DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETANCHEITE DU PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETANCHEITE DU PLAN.

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