ETCHEVERRY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ETCHEVERRY est une SARL immatriculée le 21 janvier 2023 sous le numéro SIREN 948 097 092. Son siège social est situé 2 All Jean Boiteux, 24750 Champcevinel. Son activité principale relève du code NAF 8623Z. JEROME ETCHEVERRY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ETCHEVERRY
INSEE- Dénomination
- ETCHEVERRY
- SIREN
- 948 097 092
- SIRET (siège)
- 948 097 092 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR58948097092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 097 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8623Z
- Date de création
- 21 janvier 2023
- Siège social
- 2 ALL JEAN BOITEUX, 24750, CHAMPCEVINEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETCHEVERRY
exercice en commun et à titre exclusif de la profession de chirurgien-dentiste
Finances de ETCHEVERRY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETCHEVERRY
INSEEGérant
Établissements de ETCHEVERRY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24750 CHAMPCEVINELSiègeActif
948 097 092 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8623Z
Documents juridiques de ETCHEVERRY
INPIComptes annuels de ETCHEVERRY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETCHEVERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETCHEVERRY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETCHEVERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
99 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETCHEVERRY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DES REQUETES
Décision du 24 août 2026 · N° 26/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DES REQUETES
Décision du 24 août 2026 · N° 26/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 04 août 2026 · N° 25/01076
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 04 août 2026 · N° 24/05171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Ch. Aud.solennelles
Décision du 23 juillet 2026 · N° 24/05797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Ch. Aud.solennelles
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/00530
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Ch. Aud.solennelles
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/01959
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/02121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE 1ERE CHAMBRE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025F00492
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/02779
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00547
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00548
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00733
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 23 juin 2026 · N° 24/00924
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/53208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/01746
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/01010
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX DU SURENDETTEMENT
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/00063
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/00706
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Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 01 juin 2026 · N° 23/00708
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX DU SURENDETTEMENT
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/00030
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Tribunal judiciaire, cTX DU SURENDETTEMENT
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/00011
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 8
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/03547
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Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00060
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mai 2026 · N° 25/00134
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00642
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Décision du 27 avril 2026 · N° 2026002343
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Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026001275
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 27 avril 2026 · N° 18/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00062
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00822
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/04426
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/03553
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01092
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 21/02115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES EN DELIBERE
Décision du 01 avril 2026 · N° 2025015233
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/05064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 25 mars 2026 · N° 24/03931
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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Décision du 19 mars 2026 · N° 25/00596
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 18 mars 2026 · N° 17/22891
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 12 mars 2026 · N° 23/02256
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00139
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 23 février 2026 · N° 22/00605
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 24/00108
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Tribunal de commerce, audience de mise en état
Décision du 24 novembre 2025 · N° 2025004024
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 30 octobre 2025 · N° 24/00159
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Tribunal de commerce, fond
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2024F00044
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, chambre 7
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/00270
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en déboutant le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 7
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/00221
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Cour d'appel, 1ère Ch. Aud.solennelles
Décision du 07 août 2025 · N° 23/06081
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Cour d'appel, 1ère Ch. Aud.solennelles
Décision du 07 août 2025 · N° 24/03901
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Cour d'appel, 1ère Ch. Aud.solennelles
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00554
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE SOCIAL
Décision du 03 juillet 2025 · N° 23/00497
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Décision du 28 mai 2025 · N° 24/03144
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Décision du 28 mai 2025 · N° 23/01022
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Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/03401
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Cour d'appel, 1ère ch. civile
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/03950
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
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Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 16 juin 2015 · N° 13/03829
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 02 février 2012 · N° 10/02006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2010 · N° 08/03784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 01 juin 1992 · N° 91-86.093
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1989 · N° 88-40.665
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETCHEVERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETCHEVERRY
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux
Gérant : ETCHEVERRY Jerome Laurent Pierre ; Gérant : ETCHEVERRY Florence, Marie
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-20 · Début d'activité : 2023-01-01
- création
Questions fréquentes sur ETCHEVERRY
Quel est le numéro SIREN de ETCHEVERRY ?
Le numéro SIREN de ETCHEVERRY est 948 097 092. Le SIRET de son siège social est 948 097 092 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58948097092.
Qui dirige ETCHEVERRY ?
ETCHEVERRY est dirigée par JEROME ETCHEVERRY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ETCHEVERRY ?
Le siège social de ETCHEVERRY est situé 2 All Jean Boiteux, 24750 Champcevinel.
ETCHEVERRY est-elle toujours en activité ?
Oui, ETCHEVERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETCHEVERRY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETCHEVERRY.
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