CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

ETF ROY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2022, identifiée par le SIREN 920 914 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du 19 Mars 1962, 39140 Cosges. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale. QUENTIN ROY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ETF ROY

Dénomination
ETF ROY
SIREN
920 914 124
SIRET (siège)
920 914 124 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24920914124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 914 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
04 novembre 2022
Siège social
11 RUE DU 19 MARS 1962, 39140, COSGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ETF ROY

Se reporter aux statuts.

Finances de ETF ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETF ROY

QR

QUENTIN ROY

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de ETF ROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 COSGESSiègeActif

    920 914 124 00010 · ouvert le 07 novembre 2022 · NAF 0240Z

Documents juridiques de ETF ROY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de ETF ROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETF ROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETF ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETF ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETF ROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETF ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETF ROY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2022

Questions fréquentes sur ETF ROY

Quel est le numéro SIREN de ETF ROY ?

Le numéro SIREN de ETF ROY est 920 914 124. Le SIRET de son siège social est 920 914 124 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24920914124.

Qui dirige ETF ROY ?

ETF ROY est dirigée par QUENTIN ROY, gérant.

Où se situe le siège social de ETF ROY ?

Le siège social de ETF ROY est situé 11 rue du 19 Mars 1962, 39140 Cosges.

ETF ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, ETF ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETF ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETF ROY.