ETIENNE BROUTIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 44,0 k€
ETIENNE BROUTIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 580 097. Elle est domiciliée Rte de Saint Omer Ferme de la Risquette, 62170 Montcavrel. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ETIENNE BROUTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ETIENNE BROUTIER
INSEE- Dénomination
- ETIENNE BROUTIER
- SIREN
- 823 580 097
- SIRET (siège)
- 823 580 097 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50823580097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 580 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 44 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 novembre 2016
- Siège social
- RTE DE SAINT OMER FERME DE LA RISQUETTE, 62170, MONTCAVREL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETIENNE BROUTIER
Activités réputées agricoles au sens de l'Art L311-1 du code rural dont la polyculture
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Finances de ETIENNE BROUTIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETIENNE BROUTIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2016) · 10 ans
SC LA RISQUETTE
Associé indéfiniment responsable
Établissements de ETIENNE BROUTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62170 MONTCAVRELSiègeActif
823 580 097 00017 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de ETIENNE BROUTIER
INPIConformité de ETIENNE BROUTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETIENNE BROUTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETIENNE BROUTIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETIENNE BROUTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETIENNE BROUTIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUTIER Etienne, Jean-Pierre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-08 · Début d'activité : 2016-11-01
- création
Date d'effet : 08 novembre 2016
Questions fréquentes sur ETIENNE BROUTIER
Quel est le numéro SIREN de ETIENNE BROUTIER ?
Le numéro SIREN de ETIENNE BROUTIER est 823 580 097. Le SIRET de son siège social est 823 580 097 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50823580097.
Qui dirige ETIENNE BROUTIER ?
ETIENNE BROUTIER est dirigée par ETIENNE BROUTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ETIENNE BROUTIER ?
Le siège social de ETIENNE BROUTIER est situé Rte de Saint Omer Ferme de la Risquette, 62170 Montcavrel.
ETIENNE BROUTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, ETIENNE BROUTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETIENNE BROUTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETIENNE BROUTIER.
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