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ETIENNE BROUTIER

Active
Siren823 580 097Société civile62170 MONTCAVRELCréée le 08 novembre 2016

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
44,0 k€

ETIENNE BROUTIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 580 097. Elle est domiciliée Rte de Saint Omer Ferme de la Risquette, 62170 Montcavrel. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ETIENNE BROUTIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ETIENNE BROUTIER

Dénomination
ETIENNE BROUTIER
SIREN
823 580 097
SIRET (siège)
823 580 097 00017
N° TVA intracommunautaire
FR50823580097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 580 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
44 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 novembre 2016
Siège social
RTE DE SAINT OMER FERME DE LA RISQUETTE, 62170, MONTCAVREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ETIENNE BROUTIER

Activités réputées agricoles au sens de l'Art L311-1 du code rural dont la polyculture

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Finances de ETIENNE BROUTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ETIENNE BROUTIER

EB

ETIENNE BROUTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2016) · 10 ans

S

SC LA RISQUETTE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de ETIENNE BROUTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62170 MONTCAVRELSiègeActif

    823 580 097 00017 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ETIENNE BROUTIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2019

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2016

  • Acte

Conformité de ETIENNE BROUTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETIENNE BROUTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETIENNE BROUTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETIENNE BROUTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ETIENNE BROUTIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUTIER Etienne, Jean-Pierre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-08 · Début d'activité : 2016-11-01

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2016

Questions fréquentes sur ETIENNE BROUTIER

Quel est le numéro SIREN de ETIENNE BROUTIER ?

Le numéro SIREN de ETIENNE BROUTIER est 823 580 097. Le SIRET de son siège social est 823 580 097 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50823580097.

Qui dirige ETIENNE BROUTIER ?

ETIENNE BROUTIER est dirigée par ETIENNE BROUTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ETIENNE BROUTIER ?

Le siège social de ETIENNE BROUTIER est situé Rte de Saint Omer Ferme de la Risquette, 62170 Montcavrel.

ETIENNE BROUTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, ETIENNE BROUTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETIENNE BROUTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETIENNE BROUTIER.