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ETIENNE DANIEL

Active
Siren505 141 689SARL31100 TOULOUSECréée le 08 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ETIENNE DANIEL est une SARL immatriculée le 8 juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 141 689. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de Bagatelle, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ETIENNE DANIEL

Dénomination
ETIENNE DANIEL
SIREN
505 141 689
SIRET (siège)
505 141 689 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93505141689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 141 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
08 juillet 2008
Siège social
1 CHE DE BAGATELLE, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ETIENNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETIENNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ETIENNE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeFermé

    505 141 689 00016 · ouvert le 08 juillet 2008 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ETIENNE DANIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de ETIENNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETIENNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETIENNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETIENNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETIENNE DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETIENNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETIENNE DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-07-08

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2008

Questions fréquentes sur ETIENNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ETIENNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de ETIENNE DANIEL est 505 141 689. Le SIRET de son siège social est 505 141 689 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93505141689.

Où se situe le siège social de ETIENNE DANIEL ?

Le siège social de ETIENNE DANIEL est situé 1 Che de Bagatelle, 31100 Toulouse.

ETIENNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ETIENNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETIENNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETIENNE DANIEL.

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