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ETIENNE EMMANUEL

Active
Siren449 478 783Entrepreneur individuel25870 CHATILLON-LE-DUCCréée le 01 juillet 2003

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ETIENNE EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2003, identifié par le SIREN 449 478 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Leon Baud, 25870 Chatillon-le-Duc. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ETIENNE EMMANUEL

Dénomination
ETIENNE EMMANUEL
SIREN
449 478 783
SIRET (siège)
449 478 783 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76449478783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 478 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
26 RUE LEON BAUD, 25870, CHATILLON-LE-DUC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ETIENNE EMMANUEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ETIENNE EMMANUEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCSiègeActif

    449 478 783 00011 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0111Z

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCActif

    449 478 783 00037 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0161Z

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCFermé

    449 478 783 00029 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0161Z

Conformité de ETIENNE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETIENNE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ETIENNE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ETIENNE EMMANUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur ETIENNE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ETIENNE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ETIENNE EMMANUEL est 449 478 783. Le SIRET de son siège social est 449 478 783 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76449478783.

Où se situe le siège social de ETIENNE EMMANUEL ?

Le siège social de ETIENNE EMMANUEL est situé 26 rue Leon Baud, 25870 Chatillon-le-Duc.

ETIENNE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ETIENNE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETIENNE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETIENNE EMMANUEL.

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