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ETIENNE JACQUES

Active
Siren307 213 983Entrepreneur individuel69460 SALLES ARBUISSONNAS EN BCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 307 213 983, ETIENNE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Le siège social de l'entreprise se trouve La Combe Morguiere, 69460 Salles Arbuissonnas en B. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ETIENNE JACQUES

Dénomination
ETIENNE JACQUES
SIREN
307 213 983
SIRET (siège)
307 213 983 00017
N° TVA intracommunautaire
FR50307213983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 213 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
LA COMBE MORGUIERE, 69460, SALLES ARBUISSONNAS EN B
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ETIENNE JACQUES

Culture de la vigne

Finances de ETIENNE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETIENNE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ETIENNE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69460 SALLES ARBUISSONNAS EN BSiègeActif

    307 213 983 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ETIENNE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ETIENNE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETIENNE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETIENNE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETIENNE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ETIENNE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETIENNE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ETIENNE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ETIENNE JACQUES ?

Le numéro SIREN de ETIENNE JACQUES est 307 213 983. Le SIRET de son siège social est 307 213 983 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50307213983.

Où se situe le siège social de ETIENNE JACQUES ?

Le siège social de ETIENNE JACQUES est situé La Combe Morguiere, 69460 Salles Arbuissonnas en B.

ETIENNE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ETIENNE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETIENNE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETIENNE JACQUES.

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