ETIENNE MICHEL
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
ETIENNE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2004, identifié par le SIREN 481 036 408. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 quai du Canal, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. ETIENNE MICHEL relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).
Fiche d'identité de ETIENNE MICHEL
INSEE- Dénomination
- ETIENNE MICHEL
- SIREN
- 481 036 408
- SIRET (siège)
- 481 036 408 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR78481036408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 036 408
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 01 décembre 2004
- Siège social
- 2 QUAI DU CANAL, 25250, L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETIENNE MICHEL
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Établissements de ETIENNE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSSiègeFermé
481 036 408 00013 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 5510Z
Conformité de ETIENNE MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ETIENNE MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 novembre 2015. Clôturée le 18 mai 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 18 mai 2016 · publié le 27 mai 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 25 novembre 2015 · publié le 12 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Mai 2014, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune mention de ETIENNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETIENNE MICHEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 mai 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 novembre 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Mai 2014, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 01 décembre 2004
Questions fréquentes sur ETIENNE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de ETIENNE MICHEL ?
Le numéro SIREN de ETIENNE MICHEL est 481 036 408. Le SIRET de son siège social est 481 036 408 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78481036408.
Où se situe le siège social de ETIENNE MICHEL ?
Le siège social de ETIENNE MICHEL est situé 2 quai du Canal, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.
ETIENNE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ETIENNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETIENNE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ETIENNE MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 mai 2016 pour insuffisance d'actif.
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