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ETIENNE MICHEL

Active
Siren481 036 408Entrepreneur individuel25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSCréée le 01 décembre 2004

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

ETIENNE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2004, identifié par le SIREN 481 036 408. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 quai du Canal, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. ETIENNE MICHEL relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z).

Fiche d'identité de ETIENNE MICHEL

Dénomination
ETIENNE MICHEL
SIREN
481 036 408
SIRET (siège)
481 036 408 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78481036408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 036 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
2 QUAI DU CANAL, 25250, L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ETIENNE MICHEL

Hôtels et hébergement similaire

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Établissements de ETIENNE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSSiègeFermé

    481 036 408 00013 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 5510Z

Conformité de ETIENNE MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ETIENNE MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 25 novembre 2015. Clôturée le 18 mai 2016 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 mai 2016 · publié le 27 mai 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 25 novembre 2015 · publié le 12 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Mai 2014, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune mention de ETIENNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ETIENNE MICHEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 mai 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 novembre 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Mai 2014, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Questions fréquentes sur ETIENNE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ETIENNE MICHEL ?

Le numéro SIREN de ETIENNE MICHEL est 481 036 408. Le SIRET de son siège social est 481 036 408 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78481036408.

Où se situe le siège social de ETIENNE MICHEL ?

Le siège social de ETIENNE MICHEL est situé 2 quai du Canal, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.

ETIENNE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ETIENNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETIENNE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ETIENNE MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 mai 2016 pour insuffisance d'actif.