ETIENNE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 M€
- Effectif
- Non publié
ETIENNE PASCAL est une 5499 immatriculée le 30 avril 2021 sous le numéro SIREN 898 786 850. Le siège social de l'entreprise se trouve 411 Che de Portonfus Quartier les Aumarets, 83310 Cogolin. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. PASCAL ETIENNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ETIENNE PASCAL
INSEE- Dénomination
- ETIENNE PASCAL
- SIREN
- 898 786 850
- SIRET (siège)
- 898 786 850 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR55898786850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 786 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 1 366 533 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 30 avril 2021
- Siège social
- 411 CHE DE PORTONFUS QUARTIER LES AUMARETS, 83310, COGOLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETIENNE PASCAL
Culture de la vigne
Finances de ETIENNE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETIENNE PASCAL
INSEEÉtablissements de ETIENNE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83310 COGOLINSiègeActif
898 786 850 00013 · ouvert le 08 avril 2021 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ETIENNE PASCAL
INPIComptes annuels de ETIENNE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETIENNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETIENNE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETIENNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ETIENNE PASCAL. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 février 1999 · N° 96-12.880
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETIENNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETIENNE PASCAL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- création
Date d'effet : 30 avril 2021
Questions fréquentes sur ETIENNE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ETIENNE PASCAL ?
Le numéro SIREN de ETIENNE PASCAL est 898 786 850. Le SIRET de son siège social est 898 786 850 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55898786850.
Qui dirige ETIENNE PASCAL ?
ETIENNE PASCAL est dirigée par PASCAL ETIENNE, gérant.
Où se situe le siège social de ETIENNE PASCAL ?
Le siège social de ETIENNE PASCAL est situé 411 Che de Portonfus Quartier les Aumarets, 83310 Cogolin.
ETIENNE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ETIENNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETIENNE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETIENNE PASCAL.
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