ETIEVANT JEAN
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
ETIEVANT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 431 243 492. Elle est domiciliée Orgelet le Bourget, 39270 Orgelet. ETIEVANT JEAN relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de ETIEVANT JEAN
INSEE- Dénomination
- ETIEVANT JEAN
- SIREN
- 431 243 492
- SIRET (siège)
- 431 243 492 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69431243492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 243 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- ORGELET LE BOURGET, 39270, ORGELET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETIEVANT JEAN
Activités des organisations religieuses
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Établissements de ETIEVANT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39270 ORGELETSiègeFermé
431 243 492 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 9491Z
Conformité de ETIEVANT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETIEVANT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ETIEVANT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETIEVANT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur ETIEVANT JEAN
Quel est le numéro SIREN de ETIEVANT JEAN ?
Le numéro SIREN de ETIEVANT JEAN est 431 243 492. Le SIRET de son siège social est 431 243 492 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69431243492.
Où se situe le siège social de ETIEVANT JEAN ?
Le siège social de ETIEVANT JEAN est situé Orgelet le Bourget, 39270 Orgelet.
ETIEVANT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ETIEVANT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETIEVANT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETIEVANT JEAN.
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