ETINCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 421 764, ETINCELLE est une SARL créée le 8 août 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B rue des Tanneurs, 27200 Vernon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C. La direction est assurée par ISABELLE GRIMAUDO en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de ETINCELLE
INSEE- Dénomination
- ETINCELLE
- SIREN
- 491 421 764
- SIRET (siège)
- 491 421 764 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR37491421764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 421 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 08 août 2006
- Siège social
- 1 B RUE DES TANNEURS, 27200, VERNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETINCELLE
Négoce à titre sédentaire ou ambulant de bijoux fantaisie et de bijoux en argent, d'accessoires de mode et de produits de beauté, chapeaux et articles de maroquinerie et de parfumerie.
Finances de ETINCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETINCELLE
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis avril 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 avril 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ETINCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27200 VERNONSiègeActif
491 421 764 00011 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 4778C
Documents juridiques de ETINCELLE
INPIComptes annuels de ETINCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETINCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETINCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETINCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETINCELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF section 2 cab 2
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/34246
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025015444
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 avril 2021 · N° 19-24.691
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mars 2021 · N° 20-15.073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 février 1994 · N° 92-17.322
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETINCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETINCELLE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Liquidateur : GRIMAUDO Isabelle modification le 11 Avril 2013
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- création
Date d'effet : 08 août 2006
Questions fréquentes sur ETINCELLE
Quel est le numéro SIREN de ETINCELLE ?
Le numéro SIREN de ETINCELLE est 491 421 764. Le SIRET de son siège social est 491 421 764 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37491421764.
Qui dirige ETINCELLE ?
ETINCELLE est dirigée par ISABELLE GRIMAUDO, liquidateur.
Où se situe le siège social de ETINCELLE ?
Le siège social de ETINCELLE est situé 1 B rue des Tanneurs, 27200 Vernon.
ETINCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, ETINCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETINCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETINCELLE.
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