ETINCELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 898 197 496, ETINCELLE est une SAS créée le 14 avril 2021. Elle est domiciliée 3 rue des Gentianes Chateau des Pres, 39150 Grande-Riviere Chateau. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SARAH PICOULET, président de sas.
Fiche d'identité de ETINCELLE
INSEE- Dénomination
- ETINCELLE
- SIREN
- 898 197 496
- SIRET (siège)
- 898 197 496 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR12898197496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 197 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 avril 2021
- Siège social
- 3 RUE DES GENTIANES CHATEAU DES PRES, 39150, GRANDE-RIVIERE CHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETINCELLE
Se reporter aux statuts.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ETINCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETINCELLE
INSEEÉtablissements de ETINCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39150 GRANDE-RIVIERE CHATEAUSiègeActif
898 197 496 00018 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de ETINCELLE
INPIConformité de ETINCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETINCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETINCELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF section 2 cab 2
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/34246
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025015444
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 avril 2021 · N° 19-24.691
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mars 2021 · N° 20-15.073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 février 1994 · N° 92-17.322
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETINCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETINCELLE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-05-01
- création
Date d'effet : 14 avril 2021
Questions fréquentes sur ETINCELLE
Quel est le numéro SIREN de ETINCELLE ?
Le numéro SIREN de ETINCELLE est 898 197 496. Le SIRET de son siège social est 898 197 496 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12898197496.
Qui dirige ETINCELLE ?
ETINCELLE est dirigée par SARAH PICOULET, président de sas.
Où se situe le siège social de ETINCELLE ?
Le siège social de ETINCELLE est situé 3 rue des Gentianes Chateau des Pres, 39150 Grande-Riviere Chateau.
ETINCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, ETINCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETINCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETINCELLE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Grande-Riviere Chateau
- PAMPA DIJON SCI39150 Grande-Riviere Chateau
- COJE39150 Grande-Riviere Chateau
- CCG GOMEZ39150 Grande-Rivière Château
- Groupement Foncier Agricole de RIVIERE DEVANT39150 Grande-Rivière Château
- SCI DU FAYE PARCOURS39150 Grande-Riviere Chateau
- SCI CUOMO JOLY39150 Grande-Riviere Chateau
- PUY ROUGE39150 Grande-Rivière Château
- LES DEUX L39150 Grande-Riviere Chateau
- SCI LE LAC DE L'ABBAYE39150 Grande-Riviere Chateau
- SCI GERMED39150 Grande-Riviere Chateau
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Grande-Riviere Chateau
Entreprises du même secteur à Grande-Riviere Chateau
Entreprises à Grande-Riviere Chateau
Toutes les entreprises à Grande-Riviere Chateau
