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ETPC TMS

Active
Siren841 398 662SAS42000 SAINT-ETIENNECréée le 27 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 841 398 662, ETPC TMS est une SAS créée le 27 juillet 2018. Elle est domiciliée 59 rue Baraillere, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale. Elle est dirigée par AHMET SAHINBAS, président de sas.

Fiche d'identité de ETPC TMS

Dénomination
ETPC TMS
SIREN
841 398 662
SIRET (siège)
841 398 662 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15841398662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 398 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
27 juillet 2018
Siège social
59 RUE BARAILLERE, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ETPC TMS

Plomberie, zinguerie, couverture, charpente, maçonnerie.

Finances de ETPC TMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETPC TMS

AS

AHMET SAHINBAS

Président de SAS

Depuis la création (27 juillet 2018) · 8 ans

MS

MUTTALIP SAHINBAS

SA

Depuis la création (27 juillet 2018) · 8 ans

EE

ERIC EPARVIER

SA

Depuis la création (27 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de ETPC TMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    841 398 662 00012 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 4322A

Documents juridiques de ETPC TMS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2022

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de ETPC TMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETPC TMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETPC TMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETPC TMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETPC TMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETPC TMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETPC TMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2018

Questions fréquentes sur ETPC TMS

Quel est le numéro SIREN de ETPC TMS ?

Le numéro SIREN de ETPC TMS est 841 398 662. Le SIRET de son siège social est 841 398 662 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15841398662.

Qui dirige ETPC TMS ?

ETPC TMS est dirigée par AHMET SAHINBAS, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ETPC TMS ?

Le siège social de ETPC TMS est situé 59 rue Baraillere, 42000 Saint-Etienne.

ETPC TMS est-elle toujours en activité ?

Oui, ETPC TMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETPC TMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETPC TMS.

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