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ETS BOURNOL

Active
Siren380 380 139SARL47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOTCréée le 31 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

ETS BOURNOL est une SARL immatriculée le 31 décembre 1990 sous le numéro SIREN 380 380 139. Elle est domiciliée za Las Combettes za Las Combettes, 47140 Saint-Sylvestre-sur-Lot. Son activité principale relève du code NAF 4661Z. PATRICIA GORRY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ETS BOURNOL

Dénomination
ETS BOURNOL
SIREN
380 380 139
SIRET (siège)
380 380 139 00028
N° TVA intracommunautaire
FR31380380139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 380 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4661Z
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
ZA LAS COMBETTES ZA LAS COMBETTES, 47140, SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ETS BOURNOL

Négociant de matériel agricole, achat et vente de véhicules d'occasion location, réparation, entretien de matériel agricole

Finances de ETS BOURNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETS BOURNOL

PG

PATRICIA GORRY

Gérant

Depuis la création (31 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de ETS BOURNOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOTSiègeActif

    380 380 139 00028 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 4661Z

  • 47290 MONBAHUSFermé

    380 380 139 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 516N

Documents juridiques de ETS BOURNOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de ETS BOURNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS BOURNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETS BOURNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS BOURNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETS BOURNOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETS BOURNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETS BOURNOL

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur ETS BOURNOL

Quel est le numéro SIREN de ETS BOURNOL ?

Le numéro SIREN de ETS BOURNOL est 380 380 139. Le SIRET de son siège social est 380 380 139 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31380380139.

Qui dirige ETS BOURNOL ?

ETS BOURNOL est dirigée par PATRICIA GORRY, gérant.

Où se situe le siège social de ETS BOURNOL ?

Le siège social de ETS BOURNOL est situé za Las Combettes za Las Combettes, 47140 Saint-Sylvestre-sur-Lot.

ETS BOURNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ETS BOURNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETS BOURNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS BOURNOL.

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