ETS CHARLES DESBONNETS
ActiveETS CHARLES DESBONNETS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1960, identifiée par le SIREN 476 080 569. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 Crs des Roches, 77186 Noisiel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453F.
Fiche d'identité de ETS CHARLES DESBONNETS
INSEE- Dénomination
- ETS CHARLES DESBONNETS
- SIREN
- 476 080 569
- SIRET (siège)
- 476 080 569 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR42476080569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 476 080 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 453F
- Date de création
- 01 janvier 1960
- Siège social
- 85 CRS DES ROCHES, 77186, NOISIEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de ETS CHARLES DESBONNETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETS CHARLES DESBONNETS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ETS CHARLES DESBONNETS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 77186 NOISIELSiègeFermé
476 080 569 00025 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 453F
- 59100 ROUBAIXFermé
476 080 569 00033 · ouvert le 15 juin 1990 · NAF 453F
- 57070 METZFermé
476 080 569 00041 · ouvert le 08 janvier 1993 · NAF 453F
Documents juridiques de ETS CHARLES DESBONNETS
INPIConformité de ETS CHARLES DESBONNETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS CHARLES DESBONNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETS CHARLES DESBONNETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETS CHARLES DESBONNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETS CHARLES DESBONNETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1960
Marques déposées par ETS CHARLES DESBONNETS
INPIETS CHARLES DESBONNETS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeOTASPYR CD CHARLES DESBONNETS
N° 97668262 · Déposée le 07 mars 1997 · Marque semi-figurative
Classe 11 · expirée le 07 mars 2007
- Marque expiréeFLUIDASPYR
N° 97668261 · Déposée le 07 mars 1997 · Marque verbale
Classe 11 · expirée le 07 mars 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ETS CHARLES DESBONNETS
Quel est le numéro SIREN de ETS CHARLES DESBONNETS ?
Le numéro SIREN de ETS CHARLES DESBONNETS est 476 080 569. Le SIRET de son siège social est 476 080 569 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42476080569.
Où se situe le siège social de ETS CHARLES DESBONNETS ?
Le siège social de ETS CHARLES DESBONNETS est situé 85 Crs des Roches, 77186 Noisiel.
ETS CHARLES DESBONNETS est-elle toujours en activité ?
Oui, ETS CHARLES DESBONNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETS CHARLES DESBONNETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS CHARLES DESBONNETS.
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