ETS CLEMENCON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ETS CLEMENCON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 706 038. Elle est domiciliée 82 Che des Hombres, 43190 Chenereilles. L'entreprise déclare le code NAF 4312B comme activité principale. La direction est assurée par ERIC CLEMENCON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ETS CLEMENCON
INSEE- Dénomination
- ETS CLEMENCON
- SIREN
- 537 706 038
- SIRET (siège)
- 537 706 038 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR75537706038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 706 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4312B
- Date de création
- 09 novembre 2011
- Siège social
- 82 CHE DES HOMBRES, 43190, CHENEREILLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ETS CLEMENCON
Travaux publics de terrassement travaux d'aménagement des terrains voieries parcs et jardins, réparation et entretien des ouvrages d'arts.
Finances de ETS CLEMENCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETS CLEMENCON
INSEEÉtablissements de ETS CLEMENCON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 43190 CHENEREILLESSiègeActif
537 706 038 00024 · ouvert le 12 décembre 2021 · NAF 4312B
- 42530 SAINT-GENEST-LERPTFermé
537 706 038 00016 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 4312B
Documents juridiques de ETS CLEMENCON
INPIComptes annuels de ETS CLEMENCON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS CLEMENCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETS CLEMENCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS CLEMENCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETS CLEMENCON. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/56530
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 23 mars 2016 · N° 15/07577
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETS CLEMENCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETS CLEMENCON
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-15
- création
Date d'effet : 09 novembre 2011
Questions fréquentes sur ETS CLEMENCON
Quel est le numéro SIREN de ETS CLEMENCON ?
Le numéro SIREN de ETS CLEMENCON est 537 706 038. Le SIRET de son siège social est 537 706 038 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75537706038.
Qui dirige ETS CLEMENCON ?
ETS CLEMENCON est dirigée par ERIC CLEMENCON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ETS CLEMENCON ?
Le siège social de ETS CLEMENCON est situé 82 Che des Hombres, 43190 Chenereilles.
ETS CLEMENCON est-elle toujours en activité ?
Oui, ETS CLEMENCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETS CLEMENCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS CLEMENCON.
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