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ETS CORNILLE

Active
Siren391 129 574SARL13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESCréée le 01 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 129 574, ETS CORNILLE est une SARL créée le 1er avril 1993. Elle est domiciliée av Jean Marie Cornille, 13520 Maussane-les-Alpilles. Son activité principale relève du code NAF 451A.

Fiche d'identité de ETS CORNILLE

Dénomination
ETS CORNILLE
SIREN
391 129 574
SIRET (siège)
391 129 574 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07391129574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 129 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
451A
Date de création
01 avril 1993
Siège social
AV JEAN MARIE CORNILLE, 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ETS CORNILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETS CORNILLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ETS CORNILLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeFermé

    391 129 574 00011 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 451A

  • 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESFermé

    391 129 574 00029 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 451A

Documents juridiques de ETS CORNILLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 14 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de ETS CORNILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS CORNILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETS CORNILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS CORNILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETS CORNILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETS CORNILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETS CORNILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur ETS CORNILLE

Quel est le numéro SIREN de ETS CORNILLE ?

Le numéro SIREN de ETS CORNILLE est 391 129 574. Le SIRET de son siège social est 391 129 574 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07391129574.

Où se situe le siège social de ETS CORNILLE ?

Le siège social de ETS CORNILLE est situé av Jean Marie Cornille, 13520 Maussane-les-Alpilles.

ETS CORNILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ETS CORNILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETS CORNILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS CORNILLE.

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