ETS FORISSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,9 k€
- Effectif
- Non publié
ETS FORISSIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2015, identifiée par le SIREN 811 960 798. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Lievres, 42160 Bonson. L'entreprise déclare le code NAF 0128Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN FORISSIER, gérant.
Fiche d'identité de ETS FORISSIER
INSEE- Dénomination
- ETS FORISSIER
- SIREN
- 811 960 798
- SIRET (siège)
- 811 960 798 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73811960798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 960 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 865 €
- Code NAF / APE
- 0128Z
- Date de création
- 11 juin 2015
- Siège social
- CHE DES LIEVRES , 42160, BONSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ETS FORISSIER
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ETS FORISSIER
Culture de plantes et exploitation de produits dérivés. Fabrication, commercialisation, vente de verveine artisanale
Finances de ETS FORISSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETS FORISSIER
INSEEÉtablissements de ETS FORISSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42160 BONSONSiègeActif
811 960 798 00015 · ouvert le 23 mai 2015 · NAF 0128Z
Documents juridiques de ETS FORISSIER
INPIComptes annuels de ETS FORISSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS FORISSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETS FORISSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS FORISSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ETS FORISSIER. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/05726
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETS FORISSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETS FORISSIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 juin 2015
Questions fréquentes sur ETS FORISSIER
Quel est le numéro SIREN de ETS FORISSIER ?
Le numéro SIREN de ETS FORISSIER est 811 960 798. Le SIRET de son siège social est 811 960 798 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73811960798.
Qui dirige ETS FORISSIER ?
ETS FORISSIER est dirigée par SEBASTIEN FORISSIER, gérant.
Où se situe le siège social de ETS FORISSIER ?
Le siège social de ETS FORISSIER est situé Che des Lievres, 42160 Bonson.
ETS FORISSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, ETS FORISSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETS FORISSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS FORISSIER.
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