ETS MICHEL CURSAT
Fermée3311Z · Réparation d'ouvrages en métaux
- Capital social
- 7,6 k€
ETS MICHEL CURSAT est une SARL immatriculée le 12 janvier 1998 sous le numéro SIREN 415 048 321. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Octavie Gay, 01590 Lavancia-Epercy. Elle exerce une activité de réparation d'ouvrages en métaux (code NAF 3311Z). MICHEL CURSAT exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. ETS MICHEL CURSAT a été radiée le 7 juin 2024 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de ETS MICHEL CURSAT
INSEE- Dénomination
- ETS MICHEL CURSAT
- SIREN
- 415 048 321
- SIRET (siège)
- 415 048 321 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13415048321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 048 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 3311Z - Réparation d'ouvrages en métaux
- Date de création
- 12 janvier 1998
- Date de radiation
- 07 juin 2024
- Siège social
- 6 RUE OCTAVIE GAY, 01590, LAVANCIA-EPERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de ETS MICHEL CURSAT
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Finances de ETS MICHEL CURSAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETS MICHEL CURSAT
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juin 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ETS MICHEL CURSAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01590 LAVANCIA-EPERCYSiègeFermé
415 048 321 00012 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 3311Z
Documents juridiques de ETS MICHEL CURSAT
INPIConformité de ETS MICHEL CURSAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS MICHEL CURSAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ETS MICHEL CURSAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETS MICHEL CURSAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
CURSAT Michel Marc Claude nom d'usage : CURSAT n'est plus gérant. CURSAT Michel Marc Claude nom d'usage : CURSAT devient liquidateur.
- radiation
Date d'effet : 07 juin 2024
Questions fréquentes sur ETS MICHEL CURSAT
Quel est le numéro SIREN de ETS MICHEL CURSAT ?
Le numéro SIREN de ETS MICHEL CURSAT est 415 048 321. Le SIRET de son siège social est 415 048 321 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13415048321.
Qui dirige ETS MICHEL CURSAT ?
ETS MICHEL CURSAT est dirigée par MICHEL CURSAT, liquidateur.
Où se situe le siège social de ETS MICHEL CURSAT ?
Le siège social de ETS MICHEL CURSAT est situé 6 rue Octavie Gay, 01590 Lavancia-Epercy.
ETS MICHEL CURSAT est-elle toujours en activité ?
Non, ETS MICHEL CURSAT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 7 juin 2024.
ETS MICHEL CURSAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS MICHEL CURSAT.
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