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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
3tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 306 895 079, ETS NOALLY est une SAS créée le 11 août 1976. Elle est domiciliée 2022 Rte des Essarts, 42360 Essertines-en-Donzy. Son activité principale relève du code NAF 4391A et emploie 3 salariés. PATRICE NOALLY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ETS NOALLY

Dénomination
ETS NOALLY
SIREN
306 895 079
SIRET (siège)
306 895 079 00029
N° TVA intracommunautaire
FR49306895079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 895 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4391A
Date de création
11 août 1976
Effectif
3
Siège social
2022 RTE DES ESSARTS, 42360, ESSERTINES-EN-DONZY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ETS NOALLY

menuiserie, charpente

Finances de ETS NOALLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETS NOALLY

PN

PATRICE NOALLY

Président de SAS

En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juin 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ETS NOALLY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42360 ESSERTINES-EN-DONZYSiègeActif

    306 895 079 00029 · ouvert le 01 juillet 1976 · NAF 4391A

  • 42360 ESSERTINES-EN-DONZYFermé

    306 895 079 00011 · ouvert le 11 août 1976 · NAF 4391A

Documents juridiques de ETS NOALLY

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 mars 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 25 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de ETS NOALLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS NOALLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETS NOALLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS NOALLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ETS NOALLY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, service de proximité

    Décision du 30 avril 2026 · N° 25/02181

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETS NOALLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETS NOALLY

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Président : NOALLY Patrice Claude en fonction le 14 Juin 2011

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

  1. création

    Date d'effet : 11 août 1976

Questions fréquentes sur ETS NOALLY

Quel est le numéro SIREN de ETS NOALLY ?

Le numéro SIREN de ETS NOALLY est 306 895 079. Le SIRET de son siège social est 306 895 079 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49306895079.

Qui dirige ETS NOALLY ?

ETS NOALLY est dirigée par PATRICE NOALLY, président de sas.

Où se situe le siège social de ETS NOALLY ?

Le siège social de ETS NOALLY est situé 2022 Rte des Essarts, 42360 Essertines-en-Donzy.

ETS NOALLY est-elle toujours en activité ?

Oui, ETS NOALLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETS NOALLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS NOALLY.

Combien de salariés compte ETS NOALLY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ETS NOALLY emploie 3 salariés.