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ETS NOISETTE

Active
Siren382 899 755SA54630 FLAVIGNY-SUR-MOSELLECréée le 03 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

ETS NOISETTE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 septembre 1991, identifiée par le SIREN 382 899 755. Son siège social est situé 88 rue de Nancy, 54630 Flavigny-sur-Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale. Elle est dirigée par LAURENT NOISETTE, président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de ETS NOISETTE

Dénomination
ETS NOISETTE
SIREN
382 899 755
SIRET (siège)
382 899 755 00039
N° TVA intracommunautaire
FR57382899755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 899 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
03 septembre 1991
Siège social
88 RUE DE NANCY, 54630, FLAVIGNY-SUR-MOSELLE
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ETS NOISETTE

noisette-chauffage.comprofile.php09 74 56 37 64

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ETS NOISETTE

CHAUFFAGE CLIMATISATION

Finances de ETS NOISETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETS NOISETTE

LN

LAURENT NOISETTE

Président du conseil d’administration

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 novembre 2014

Anciens dirigeants (1)

CN

Commissaire aux comptes titulaire : COLLEONY Michel Commissaire aux comptes suppléant : SOFICO FRANCE NOISETTE LAURENT

Président · de février 2010 à novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ETS NOISETTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54630 FLAVIGNY-SUR-MOSELLESiègeActif

    382 899 755 00039 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 4322B

  • 54000 NANCYFermé

    382 899 755 00013 · ouvert le 02 septembre 1991 · NAF 4322B

  • 54630 FLAVIGNY-SUR-MOSELLEFermé

    382 899 755 00021 · ouvert le 02 septembre 1991 · NAF 4322B

Documents juridiques de ETS NOISETTE

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 1996

  • Acte

Comptes annuels de ETS NOISETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS NOISETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETS NOISETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS NOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETS NOISETTE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETS NOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETS NOISETTE

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nancy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président : NOISETTE LAURENT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président : NOISETTE LAURENT Commissaire aux comptes titulaire : SOFICO FRANCE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LOPVET Jean, Pierre

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Président : NOISETTE LAURENT Commissaire aux comptes titulaire : COLLEONY Michel Commissaire aux comptes suppléant : SOFICO FRANCE (SA)

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1991

Questions fréquentes sur ETS NOISETTE

Quel est le numéro SIREN de ETS NOISETTE ?

Le numéro SIREN de ETS NOISETTE est 382 899 755. Le SIRET de son siège social est 382 899 755 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57382899755.

Qui dirige ETS NOISETTE ?

ETS NOISETTE est dirigée par LAURENT NOISETTE, président du conseil d’administration.

Où se situe le siège social de ETS NOISETTE ?

Le siège social de ETS NOISETTE est situé 88 rue de Nancy, 54630 Flavigny-sur-Moselle.

ETS NOISETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ETS NOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETS NOISETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS NOISETTE.

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