ETS QUEROL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 5tranche Sirene
ETS QUEROL est une SARL immatriculée le 22 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 347 610. Le siège social de l'entreprise se trouve 823 Che de la Lumiere, 83340 Le Thoronet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C et emploie 5 salariés. JEREMY QUEROL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ETS QUEROL
INSEE- Dénomination
- ETS QUEROL
- SIREN
- 908 347 610
- SIRET (siège)
- 908 347 610 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR17908347610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 347 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 22 décembre 2021
- Effectif
- 5
- Siège social
- 823 CHE DE LA LUMIERE, 83340, LE THORONET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETS QUEROL
Maçonnerie générale concernant le gros œuvre et le second œuvre. Marchand de biens
Finances de ETS QUEROL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETS QUEROL
INSEEÉtablissements de ETS QUEROL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83340 LE THORONETSiègeActif
908 347 610 00028 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4399C
Documents juridiques de ETS QUEROL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ETS QUEROL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS QUEROL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETS QUEROL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS QUEROL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETS QUEROL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 19 août 2026 · N° 25/09361
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 12 août 2026 · N° 26/01193
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, tPX BRIGNOLES
Décision du 06 août 2026 · N° 25/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/09621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2025000871
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 02 avril 2025 · N° 25/01011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/01450
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/00726
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 28 mai 2024 · N° 23/07827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/00896
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETS QUEROL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETS QUEROL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Gérant : QUEROL Jonathan, Frédéric, François ; Gérant : QUEROL Jeremy Claude Pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Président : QUEROL Jonathan, Frédéric, François ; Directeur général : QUEROL Jeremy Claude Pierre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-06 · Début d'activité : 2022-01-03
- création
Date d'effet : 22 décembre 2021
Marques déposées par ETS QUEROL
INPIETS QUEROL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeETS QUEROL
N° 5247021 · Déposée le 10 avril 2026 · Marque verbale
Classe 37 · valable jusqu’au 10 avril 2036
- Marque enregistréeQ ETS Querol bâtissons ensemble
N° 5247019 · Déposée le 10 avril 2026 · Marque figurative
Classe 37 · valable jusqu’au 10 avril 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ETS QUEROL
Quel est le numéro SIREN de ETS QUEROL ?
Le numéro SIREN de ETS QUEROL est 908 347 610. Le SIRET de son siège social est 908 347 610 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17908347610.
Qui dirige ETS QUEROL ?
ETS QUEROL est dirigée par JEREMY QUEROL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ETS QUEROL ?
Le siège social de ETS QUEROL est situé 823 Che de la Lumiere, 83340 Le Thoronet.
ETS QUEROL est-elle toujours en activité ?
Oui, ETS QUEROL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETS QUEROL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS QUEROL.
Combien de salariés compte ETS QUEROL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ETS QUEROL emploie 5 salariés.
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