ETS ROUBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 329 692 362, ETS ROUBERT est une SARL créée le 2 mai 1984. Son siège social est situé 67 Che de Rode Buze Regourd, 46000 Cahors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B. Elle est dirigée par JEAN ROUBERT, gérant.
Fiche d'identité de ETS ROUBERT
INSEE- Dénomination
- ETS ROUBERT
- SIREN
- 329 692 362
- SIRET (siège)
- 329 692 362 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR11329692362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 692 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 4332B
- Date de création
- 02 mai 1984
- Siège social
- 67 CHE DE RODE BUZE REGOURD, 46000, CAHORS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ETS ROUBERT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ETS ROUBERT
Tous travaux de métallerie, fermeture et automatisation du bâtiment
Finances de ETS ROUBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETS ROUBERT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ETS ROUBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 46000 CAHORSSiègeActif
329 692 362 00026 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 4332B
- 46000 CAHORSFermé
329 692 362 00018 · ouvert le 02 mai 1984 · NAF 4332B
Documents juridiques de ETS ROUBERT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ETS ROUBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS ROUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETS ROUBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS ROUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETS ROUBERT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00170
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00140
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00099
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00371
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00818
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00358
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/00936
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00337
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 1ére chambre civile
Décision du 22 juin 2026 · N° 24/02284
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/01572
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/01306
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01330
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00088
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cG
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/01084
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00251
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00424
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/00768
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00065
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/00621
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 10 avril 2026 · N° 23/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00317
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/01758
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00249
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCPCIVIL
Décision du 16 mars 2026 · N° 24/00383
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 06 mars 2026 · N° 22/01198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre C2
Décision du 10 février 2026 · N° 2024006106
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00292
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00310
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00315
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00311
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00307
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00172
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2023005614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2023005613
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 23 septembre 2025 · N° J2024000014
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00124
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00137
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 4
Décision du 19 août 2025 · N° J2024000019
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 30 juillet 2025 · N° 25/03006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 20 juin 2025 · N° 2024033282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés 2
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025000468
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 mars 2025 · N° 20/08749
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 14 mars 2025 · N° 2024F02013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 14 mars 2025 · N° 2024F02012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 04 mars 2025 · N° J2024000004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 février 2025 · N° 23/02037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre C2
Décision du 11 février 2025 · N° 2023005827
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 06 février 2025 · N° 24/01145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre C2
Décision du 14 janvier 2025 · N° J2023000011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/01996
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/00929
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 juin 2024 · N° 24/00142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 06 avril 2023 · N° 18/05254
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 mars 2023 · N° 22/02244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 septembre 2022 · N° 19/02184
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETS ROUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETS ROUBERT
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Gérant : ROUBERT Jean Luc ; Gérant : ROUBERT David
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Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cahors
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
- création
Date d'effet : 02 mai 1984
Questions fréquentes sur ETS ROUBERT
Quel est le numéro SIREN de ETS ROUBERT ?
Le numéro SIREN de ETS ROUBERT est 329 692 362. Le SIRET de son siège social est 329 692 362 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11329692362.
Qui dirige ETS ROUBERT ?
ETS ROUBERT est dirigée par JEAN ROUBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ETS ROUBERT ?
Le siège social de ETS ROUBERT est situé 67 Che de Rode Buze Regourd, 46000 Cahors.
ETS ROUBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, ETS ROUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETS ROUBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS ROUBERT.
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Même activité à Cahors
