ETS SIMIAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 933 802, ETS SIMIAN est une SARL créée le 3 janvier 2002. Son siège social est situé bd Laennec, 26700 Pierrelatte. L'entreprise déclare le code NAF 453A comme activité principale.
Fiche d'identité de ETS SIMIAN
INSEE- Dénomination
- ETS SIMIAN
- SIREN
- 440 933 802
- SIRET (siège)
- 440 933 802 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02440933802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 933 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 03 janvier 2002
- Siège social
- BD LAENNEC, 26700, PIERRELATTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ETS SIMIAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETS SIMIAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ETS SIMIAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26700 PIERRELATTESiègeFermé
440 933 802 00017 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 453A
Documents juridiques de ETS SIMIAN
INPIComptes annuels de ETS SIMIAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS SIMIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETS SIMIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS SIMIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETS SIMIAN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2025010964
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 09 septembre 2024 · N° 24/00754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 02 juin 2016 · N° 15/01358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 18 février 2016 · N° 14/21836
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2007 · N° 06-42.480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 2001 · N° 00-70.086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 novembre 1998 · N° 98-80.720
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETS SIMIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETS SIMIAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 2002
Questions fréquentes sur ETS SIMIAN
Quel est le numéro SIREN de ETS SIMIAN ?
Le numéro SIREN de ETS SIMIAN est 440 933 802. Le SIRET de son siège social est 440 933 802 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02440933802.
Où se situe le siège social de ETS SIMIAN ?
Le siège social de ETS SIMIAN est situé bd Laennec, 26700 Pierrelatte.
ETS SIMIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ETS SIMIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETS SIMIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS SIMIAN.
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