ETS VAILLANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ETS VAILLANT est une SARL immatriculée le 18 janvier 1977 sous le numéro SIREN 320 707 383. Son siège social est situé 10 rue Charles de Gaulle, 02500 Hirson. L'entreprise déclare le code NAF 4777Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ETS VAILLANT
INSEE- Dénomination
- ETS VAILLANT
- SIREN
- 320 707 383
- SIRET (siège)
- 320 707 383 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16320707383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 707 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4777Z
- Date de création
- 18 janvier 1977
- Siège social
- 10 RUE CHARLES DE GAULLE, 02500, HIRSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETS VAILLANT
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Finances de ETS VAILLANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETS VAILLANT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ETS VAILLANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02500 HIRSONSiègeActif
320 707 383 00016 · ouvert le 18 janvier 1977 · NAF 4777Z
Documents juridiques de ETS VAILLANT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ETS VAILLANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETS VAILLANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETS VAILLANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETS VAILLANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETS VAILLANT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, cABINET 2
Décision du 24 août 2026 · N° 24/02285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2023F00968
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/02385
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00076
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/02828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/09587
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00190
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00015
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00453
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00428
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00395
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00143
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Tribunal judiciaire, jUGE AFFAIRES FAMILIALES
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/01197
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00596
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00904
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Décision du 29 juin 2026 · N° 25/01330
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Décision du 25 juin 2026 · N° 17/16052
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Décision du 23 juin 2026 · N° 25/01433
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETS VAILLANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETS VAILLANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 janvier 1977
Questions fréquentes sur ETS VAILLANT
Quel est le numéro SIREN de ETS VAILLANT ?
Le numéro SIREN de ETS VAILLANT est 320 707 383. Le SIRET de son siège social est 320 707 383 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16320707383.
Où se situe le siège social de ETS VAILLANT ?
Le siège social de ETS VAILLANT est situé 10 rue Charles de Gaulle, 02500 Hirson.
ETS VAILLANT est-elle toujours en activité ?
Oui, ETS VAILLANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETS VAILLANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETS VAILLANT.
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