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ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

Active
Siren331 576 959Société civile59122 HONDSCHOOTECréée le 11 mars 1985

7219Z · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Documents
Capital social
457,35 €

ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 1985, identifiée par le SIREN 331 576 959. Son siège social est situé Beveren Houck, 59122 Hondschoote. Son activité principale est recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (code NAF 7219Z). ALAIN RAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

Dénomination
ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
SIREN
331 576 959
SIRET (siège)
331 576 959 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60331576959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 576 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
7219Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Date de création
11 mars 1985
Siège social
BEVEREN HOUCK, 59122, HONDSCHOOTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

ETUDES ET RECHERCHES DE MODULATION - PROPRIETE INDUSTRIELLE -

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Finances de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

AR

ALAIN RAY

Gérant

Depuis la création (11 mars 1985) · 41 ans

Établissements de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59122 HONDSCHOOTESiègeActif

    331 576 959 00018 · ouvert le 11 mars 1985 · NAF 7219Z

Documents juridiques de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUD FAB APPLIC MODULAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUD FAB APPLIC MODULAIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 1985

Questions fréquentes sur ETUD FAB APPLIC MODULAIRE

Quel est le numéro SIREN de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE ?

Le numéro SIREN de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est 331 576 959. Le SIRET de son siège social est 331 576 959 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60331576959.

Qui dirige ETUD FAB APPLIC MODULAIRE ?

ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est dirigée par ALAIN RAY, gérant.

Où se situe le siège social de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE ?

Le siège social de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est situé Beveren Houck, 59122 Hondschoote.

ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUD FAB APPLIC MODULAIRE.