ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
Active7219Z · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
- Capital social
- 457,35 €
ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 1985, identifiée par le SIREN 331 576 959. Son siège social est situé Beveren Houck, 59122 Hondschoote. Son activité principale est recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (code NAF 7219Z). ALAIN RAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
INSEE- Dénomination
- ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
- SIREN
- 331 576 959
- SIRET (siège)
- 331 576 959 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR60331576959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 576 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 7219Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
- Date de création
- 11 mars 1985
- Siège social
- BEVEREN HOUCK, 59122, HONDSCHOOTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
ETUDES ET RECHERCHES DE MODULATION - PROPRIETE INDUSTRIELLE -
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Finances de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
INSEEÉtablissements de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59122 HONDSCHOOTESiègeActif
331 576 959 00018 · ouvert le 11 mars 1985 · NAF 7219Z
Documents juridiques de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUD FAB APPLIC MODULAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUD FAB APPLIC MODULAIRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mars 1985
Questions fréquentes sur ETUD FAB APPLIC MODULAIRE
Quel est le numéro SIREN de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE ?
Le numéro SIREN de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est 331 576 959. Le SIRET de son siège social est 331 576 959 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60331576959.
Qui dirige ETUD FAB APPLIC MODULAIRE ?
ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est dirigée par ALAIN RAY, gérant.
Où se situe le siège social de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE ?
Le siège social de ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est situé Beveren Houck, 59122 Hondschoote.
ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETUD FAB APPLIC MODULAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUD FAB APPLIC MODULAIRE.
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