ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Enregistrée sous le numéro SIREN 321 562 506, ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est une SARL créée le 25 mars 1981. Elle est domiciliée 42 rue des Docks, 69009 Lyon. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
INSEE- Dénomination
- ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
- SIREN
- 321 562 506
- SIRET (siège)
- 321 562 506 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR26321562506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 562 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 25 mars 1981
- Siège social
- 42 RUE DES DOCKS, 69009, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
Ingénierie, études techniques
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69009 LYONSiègeActif
321 562 506 00030 · ouvert le 17 octobre 1988 · NAF 7112B
- 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARActif
321 562 506 00048 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 7112B
Documents juridiques de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
INPIConformité de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 1981
Questions fréquentes sur ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
Quel est le numéro SIREN de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. ?
Le numéro SIREN de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est 321 562 506. Le SIRET de son siège social est 321 562 506 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26321562506.
Où se situe le siège social de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. ?
Le siège social de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est situé 42 rue des Docks, 69009 Lyon.
ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est-elle toujours en activité ?
Oui, ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT..
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