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ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

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Siren321 562 506SARL69009 LYONCréée le 25 mars 1981

7112B · Ingénierie, études techniques

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 321 562 506, ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est une SARL créée le 25 mars 1981. Elle est domiciliée 42 rue des Docks, 69009 Lyon. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

Dénomination
ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.
SIREN
321 562 506
SIRET (siège)
321 562 506 00030
N° TVA intracommunautaire
FR26321562506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 562 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
25 mars 1981
Siège social
42 RUE DES DOCKS, 69009, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

Ingénierie, études techniques

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Finances de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69009 LYONSiègeActif

    321 562 506 00030 · ouvert le 17 octobre 1988 · NAF 7112B

  • 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARActif

    321 562 506 00048 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 7112B

Documents juridiques de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1998

  • Acte

Conformité de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1981

Questions fréquentes sur ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT.

Quel est le numéro SIREN de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. ?

Le numéro SIREN de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est 321 562 506. Le SIRET de son siège social est 321 562 506 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26321562506.

Où se situe le siège social de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. ?

Le siège social de ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est situé 42 rue des Docks, 69009 Lyon.

ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est-elle toujours en activité ?

Oui, ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUDE CONCEPTION ORDONNANCEMENT BT..