ETUDE DE K
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ETUDE DE K est une SA immatriculée le 1er décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 078 504. Elle est domiciliée 14 rue Anatole France, 92800 Puteaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722Z.
Fiche d'identité de ETUDE DE K
INSEE- Dénomination
- ETUDE DE K
- SIREN
- 403 078 504
- SIRET (siège)
- 403 078 504 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59403078504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 078 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 722Z
- Date de création
- 01 décembre 1995
- Siège social
- 14 RUE ANATOLE FRANCE, 92800, PUTEAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ETUDE DE K
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
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Finances de ETUDE DE K
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETUDE DE K
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ETUDE DE K
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 92800 PUTEAUXSiègeFermé
403 078 504 00012 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 722Z
- 92150 SURESNESFermé
403 078 504 00020 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 722Z
Documents juridiques de ETUDE DE K
INPIComptes annuels de ETUDE DE K
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETUDE DE K. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETUDE DE K
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE DE K. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUDE DE K n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETUDE DE K n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETUDE DE K
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1995
Marques déposées par ETUDE DE K
INPIETUDE DE K est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeINFOGESCOM
N° 3078512 · Déposée le 17 janvier 2001 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 17 janvier 2011
- Marque expiréeTopOrganizer
N° 99813535 · Déposée le 17 septembre 1999 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 17 septembre 2009
- Marque expiréeKita-Livres
N° 99795102 · Déposée le 26 mai 1999 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 26 mai 2009
- Marque expiréeInfoBusiness
N° 98725586 · Déposée le 23 mars 1998 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 23 mars 2008
- Marque expiréeInfoProspects
N° 98725585 · Déposée le 23 mars 1998 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 23 mars 2008
- Marque expiréeK KITA LOGICIELS
N° 97659526 · Déposée le 17 janvier 1997 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 17 janvier 2007
- Marque expiréeK KITA LOGICIELS
N° 96646620 · Déposée le 18 octobre 1996 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 18 octobre 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ETUDE DE K
Quel est le numéro SIREN de ETUDE DE K ?
Le numéro SIREN de ETUDE DE K est 403 078 504. Le SIRET de son siège social est 403 078 504 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59403078504.
Où se situe le siège social de ETUDE DE K ?
Le siège social de ETUDE DE K est situé 14 rue Anatole France, 92800 Puteaux.
ETUDE DE K est-elle toujours en activité ?
Oui, ETUDE DE K est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETUDE DE K est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUDE DE K.
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