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ETUDE ET CONCEPTION

Active
Siren443 356 290SARL06530 PEYMEINADECréée le 07 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ETUDE ET CONCEPTION est une SARL immatriculée le 7 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 356 290. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che de l Agranas, 06530 Peymeinade. L'entreprise déclare le code NAF 742C comme activité principale.

Fiche d'identité de ETUDE ET CONCEPTION

Dénomination
ETUDE ET CONCEPTION
SIREN
443 356 290
SIRET (siège)
443 356 290 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32443356290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 356 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
07 septembre 2002
Siège social
2 CHE DE L AGRANAS, 06530, PEYMEINADE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ETUDE ET CONCEPTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETUDE ET CONCEPTION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ETUDE ET CONCEPTION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06530 PEYMEINADESiègeFermé

    443 356 290 00017 · ouvert le 07 septembre 2002 · NAF 742C

  • 06600 ANTIBESFermé

    443 356 290 00025 · ouvert le 30 janvier 2004 · NAF 742C

Documents juridiques de ETUDE ET CONCEPTION

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2005

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de ETUDE ET CONCEPTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETUDE ET CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETUDE ET CONCEPTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE ET CONCEPTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETUDE ET CONCEPTION. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETUDE ET CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETUDE ET CONCEPTION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2002

Questions fréquentes sur ETUDE ET CONCEPTION

Quel est le numéro SIREN de ETUDE ET CONCEPTION ?

Le numéro SIREN de ETUDE ET CONCEPTION est 443 356 290. Le SIRET de son siège social est 443 356 290 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32443356290.

Où se situe le siège social de ETUDE ET CONCEPTION ?

Le siège social de ETUDE ET CONCEPTION est situé 2 Che de l Agranas, 06530 Peymeinade.

ETUDE ET CONCEPTION est-elle toujours en activité ?

Oui, ETUDE ET CONCEPTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETUDE ET CONCEPTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUDE ET CONCEPTION.

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