ETUDE PROCESS ET REALISATION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ETUDE PROCESS ET REALISATION est une SARL immatriculée le 7 juin 2012 sous le numéro SIREN 751 954 959. Elle est domiciliée 40 rue du Pic du Midi, 65320 Borderes-sur-l'Echez. L'entreprise déclare le code NAF 7490A comme activité principale. VIRGINIE CHAMBON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ETUDE PROCESS ET REALISATION
INSEE- Dénomination
- ETUDE PROCESS ET REALISATION
- SIREN
- 751 954 959
- SIRET (siège)
- 751 954 959 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR06751954959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 954 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7490A
- Date de création
- 07 juin 2012
- Siège social
- 40 RUE DU PIC DU MIDI, 65320, BORDERES-SUR-L'ECHEZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ETUDE PROCESS ET REALISATION
Organisation gestion de suivi de chantier et toutes activités de secrétariat et entreprise générale du bâtiment
Finances de ETUDE PROCESS ET REALISATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETUDE PROCESS ET REALISATION
INSEEÉtablissements de ETUDE PROCESS ET REALISATION
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 65320 BORDERES-SUR-L'ECHEZSiègeActif
751 954 959 00035 · ouvert le 02 mai 2012 · NAF 7490A
- 33130 BEGLESFermé
751 954 959 00019 · ouvert le 02 mai 2012 · NAF 7490A
- 33650 SAUCATSFermé
751 954 959 00027 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 7490A
Documents juridiques de ETUDE PROCESS ET REALISATION
INPIComptes annuels de ETUDE PROCESS ET REALISATION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETUDE PROCESS ET REALISATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETUDE PROCESS ET REALISATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE PROCESS ET REALISATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ETUDE PROCESS ET REALISATION. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/00304
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETUDE PROCESS ET REALISATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETUDE PROCESS ET REALISATION
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
- création
Date d'effet : 07 juin 2012
Accords collectifs de ETUDE PROCESS ET REALISATION
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de ETUDE PROCESS ET REALISATION a été publié sur Légifrance. Il date de 2019.
- Accord d’entreprise relatif a la duree du travail et a l’organisation des petits deplacementsAccord
Signé le 01 septembre 2019 · en vigueur à partir du 01 septembre 2019 · dépôt n° T06526060718
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Travail du dimanche
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur ETUDE PROCESS ET REALISATION
Quel est le numéro SIREN de ETUDE PROCESS ET REALISATION ?
Le numéro SIREN de ETUDE PROCESS ET REALISATION est 751 954 959. Le SIRET de son siège social est 751 954 959 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06751954959.
Qui dirige ETUDE PROCESS ET REALISATION ?
ETUDE PROCESS ET REALISATION est dirigée par VIRGINIE CHAMBON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ETUDE PROCESS ET REALISATION ?
Le siège social de ETUDE PROCESS ET REALISATION est situé 40 rue du Pic du Midi, 65320 Borderes-sur-l'Echez.
ETUDE PROCESS ET REALISATION est-elle toujours en activité ?
Oui, ETUDE PROCESS ET REALISATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETUDE PROCESS ET REALISATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUDE PROCESS ET REALISATION.
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