ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
ActiveETUDE REALISATION ESPACES VERTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1989, identifiée par le SIREN 950 423 079. Son siège social est situé rue Vincent Scotto le Choucas, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 742A.
Fiche d'identité de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
INSEE- Dénomination
- ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
- SIREN
- 950 423 079
- SIRET (siège)
- 950 423 079 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33950423079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 423 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742A
- Date de création
- 01 octobre 1989
- Siège social
- RUE VINCENT SCOTTO LE CHOUCAS, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83000 TOULONSiègeFermé
950 423 079 00017 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 742A
Documents juridiques de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE REALISATION ESPACES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUDE REALISATION ESPACES VERTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1989
Questions fréquentes sur ETUDE REALISATION ESPACES VERTS
Quel est le numéro SIREN de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS ?
Le numéro SIREN de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS est 950 423 079. Le SIRET de son siège social est 950 423 079 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33950423079.
Où se situe le siège social de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS ?
Le siège social de ETUDE REALISATION ESPACES VERTS est situé rue Vincent Scotto le Choucas, 83000 Toulon.
ETUDE REALISATION ESPACES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, ETUDE REALISATION ESPACES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETUDE REALISATION ESPACES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUDE REALISATION ESPACES VERTS.
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