ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 400 183 810, ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT est une SARL créée le 2 février 1995. Elle est domiciliée zone d'Husange, 57570 Cattenom. Elle est rattachée au code d'activité NAF 516K.
Fiche d'identité de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
INSEE- Dénomination
- ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 400 183 810
- SIRET (siège)
- 400 183 810 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96400183810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 183 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 516K
- Date de création
- 02 février 1995
- Siège social
- ZONE D'HUSANGE, 57570, CATTENOM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 57570 CATTENOMSiègeFermé
400 183 810 00011 · ouvert le 02 février 1995 · NAF 516K
- 57300 AY-SUR-MOSELLEFermé
400 183 810 00029 · ouvert le 04 octobre 1995 · NAF 516K
Documents juridiques de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
INPIConformité de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 1995
Marques déposées par ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
INPIETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSTAMBEER
N° 95600560 · Déposée le 29 novembre 1995 · Marque verbale
Classe 32 · expirée le 29 novembre 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT
Quel est le numéro SIREN de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT ?
Le numéro SIREN de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT est 400 183 810. Le SIRET de son siège social est 400 183 810 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96400183810.
Où se situe le siège social de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT ?
Le siège social de ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT est situé zone d'Husange, 57570 Cattenom.
ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUDE STRUCTURE DEVELOPPEMENT.
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