ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
Active- Capital social
- 8,0 k€
ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est une SARL immatriculée le 27 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 590 923. Elle est domiciliée 5 RUE 5 RUE Ste Brigitte FREYMING MERLEBACH, 57800 Freyming Merlebach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C. Elle est dirigée par ROBERT MULLER, gérant.
Fiche d'identité de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
INSEE- Dénomination
- ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
- SIREN
- 442 590 923
- SIRET (siège)
- 442 590 923 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18442590923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 590 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 27 juin 2002
- Siège social
- 5 RUE 5 RUE Ste Brigitte FREYMING MERLEBACH, 57800, FREYMING MERLEBACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
INSEEÉtablissements de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57800 FREYMING MERLEBACHSiègeFermé
442 590 923 00011 · ouvert le 12 juin 2002 · NAF 742C
Documents juridiques de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
INPIConformité de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ETUDE STRUCTURE METALLIQUE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 avril 2011 pour insuffisance d'actif.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ETUDE STRUCTURE METALLIQUE. Elle date de 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 15 mai 2015 · N° 13/20975
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 juin 2002
Questions fréquentes sur ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
Quel est le numéro SIREN de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE ?
Le numéro SIREN de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est 442 590 923. Le SIRET de son siège social est 442 590 923 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18442590923.
Qui dirige ETUDE STRUCTURE METALLIQUE ?
ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est dirigée par ROBERT MULLER, gérant.
Où se situe le siège social de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE ?
Le siège social de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est situé 5 RUE 5 RUE Ste Brigitte FREYMING MERLEBACH, 57800 Freyming Merlebach.
ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ETUDE STRUCTURE METALLIQUE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 avril 2011 pour insuffisance d'actif.
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