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ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

Active
Siren442 590 923SARL57800 FREYMING MERLEBACHCréée le 27 juin 2002

Documents
Capital social
8,0 k€

ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est une SARL immatriculée le 27 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 590 923. Elle est domiciliée 5 RUE 5 RUE Ste Brigitte FREYMING MERLEBACH, 57800 Freyming Merlebach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C. Elle est dirigée par ROBERT MULLER, gérant.

Fiche d'identité de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

Dénomination
ETUDE STRUCTURE METALLIQUE
SIREN
442 590 923
SIRET (siège)
442 590 923 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18442590923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 590 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
742C
Date de création
27 juin 2002
Siège social
5 RUE 5 RUE Ste Brigitte FREYMING MERLEBACH, 57800, FREYMING MERLEBACH
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

RM

ROBERT MULLER

Gérant

Depuis la création (27 juin 2002) · 24 ans

Établissements de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57800 FREYMING MERLEBACHSiègeFermé

    442 590 923 00011 · ouvert le 12 juin 2002 · NAF 742C

Documents juridiques de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2002

  • Acte

Conformité de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ETUDE STRUCTURE METALLIQUE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 avril 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 avril 2011 · publié le 19 août 2011 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES

1 décision de justice publiée en open data mentionne ETUDE STRUCTURE METALLIQUE. Elle date de 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 avril 2011 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2002

Questions fréquentes sur ETUDE STRUCTURE METALLIQUE

Quel est le numéro SIREN de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE ?

Le numéro SIREN de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est 442 590 923. Le SIRET de son siège social est 442 590 923 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18442590923.

Qui dirige ETUDE STRUCTURE METALLIQUE ?

ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est dirigée par ROBERT MULLER, gérant.

Où se situe le siège social de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE ?

Le siège social de ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est situé 5 RUE 5 RUE Ste Brigitte FREYMING MERLEBACH, 57800 Freyming Merlebach.

ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETUDE STRUCTURE METALLIQUE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ETUDE STRUCTURE METALLIQUE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 avril 2011 pour insuffisance d'actif.