ETUDE TECHNIQUE REALISATION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ETUDE TECHNIQUE REALISATION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 728 412. Elle est domiciliée Che Departemental 8 Centre Neptune, 13320 Bouc-Bel-Air. Son activité principale relève du code NAF 742C.
Fiche d'identité de ETUDE TECHNIQUE REALISATION
INSEE- Dénomination
- ETUDE TECHNIQUE REALISATION
- SIREN
- 388 728 412
- SIRET (siège)
- 388 728 412 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR32388728412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 728 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 01 octobre 1992
- Siège social
- CHE DEPARTEMENTAL 8 CENTRE NEPTUNE, 13320, BOUC-BEL-AIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ETUDE TECHNIQUE REALISATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETUDE TECHNIQUE REALISATION
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ETUDE TECHNIQUE REALISATION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeFermé
388 728 412 00015 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 742C
Documents juridiques de ETUDE TECHNIQUE REALISATION
INPIComptes annuels de ETUDE TECHNIQUE REALISATION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETUDE TECHNIQUE REALISATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ETUDE TECHNIQUE REALISATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDE TECHNIQUE REALISATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ETUDE TECHNIQUE REALISATION. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 08 juin 2026 · N° 2026002679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 16 février 2026 · N° 2025026863
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025006251
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETUDE TECHNIQUE REALISATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ETUDE TECHNIQUE REALISATION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1992
Questions fréquentes sur ETUDE TECHNIQUE REALISATION
Quel est le numéro SIREN de ETUDE TECHNIQUE REALISATION ?
Le numéro SIREN de ETUDE TECHNIQUE REALISATION est 388 728 412. Le SIRET de son siège social est 388 728 412 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32388728412.
Où se situe le siège social de ETUDE TECHNIQUE REALISATION ?
Le siège social de ETUDE TECHNIQUE REALISATION est situé Che Departemental 8 Centre Neptune, 13320 Bouc-Bel-Air.
ETUDE TECHNIQUE REALISATION est-elle toujours en activité ?
Oui, ETUDE TECHNIQUE REALISATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETUDE TECHNIQUE REALISATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETUDE TECHNIQUE REALISATION.
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