ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

Active

Siren391 255 700SNC06670 COLOMARSCréée le 30 juin 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES est une SNC immatriculée le 30 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 255 700. Son siège social est situé rue Etienne Curti, 06670 Colomars. Son activité principale relève du code NAF 361K.

Fiche d'identité de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

INSEE

Dénomination: ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES
SIREN: 391 255 700
SIRET (siège): 391 255 700 00018
N° TVA intracommunautaire: FR85391255700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 255 700
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société en nom collectif
Code NAF / APE: 361K
Date de création: 30 juin 1993
Siège social: RUE ETIENNE CURTI, 06670, COLOMARS
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06670 COLOMARSSiègeFermé
391 255 700 00018 · ouvert le 09 mai 1993 · NAF 361K

Documents juridiques de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 1993

Acte

Comptes annuels de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 30 juin 1993

Questions fréquentes sur ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES

Quel est le numéro SIREN de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES ?

Le numéro SIREN de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES est 391 255 700. Le SIRET de son siège social est 391 255 700 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85391255700.

Où se situe le siège social de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES ?

Le siège social de ETUDES DE PROGRAMMES SPECIALISES est situé rue Etienne Curti, 06670 Colomars.